Medjellé

Le Medjellé (ou « la Medjellé » ; en turc : Mecelle, de l'turc ottoman مجله), aussi appelé « le Code civil ottoman », était composé de 16 livres et entra en vigueur en 1876.

Medjellé

Données clés

Un tome du Code Civil Ottoman (Medjellé) en français, Législation ottomane (en) Volume XI par Grégoire Aristarchi (en) Bey et Démétrius Nicolaïdes

Présentation

Pays	Empire ottoman
Langue(s) officielle(s)	Turc ottoman

Adoption et entrée en vigueur

Le Medjellé en turc ottoman

Selon un auteur,

« On constate que la Medjellé n'avait pas les qualités d'un véritable code civil. À cause de l'absence de réglementations propres au Droit de la personnalité, de la famille et des successions, on continuait à consulter les livres de fikih basés sur le Coran. »

Il continua néanmoins à s'appliquer en Syrie jusqu'en 1949.

Voir aussi

• Code de commerce ottoman

Liens externes

• (ota) Ahmed Cevdet Pacha, Mecelle-yi ahkâm-i adliye (lire en ligne)
• (fr) Aristarchi, Grégoire (en) (Bey) (1873, 1874, 1878, 1881) Législation ottomane, : ou Recueil des lois, reglements, ordonnances, traités, capitulations et autres documents officiels de l'Émpire Ottoman (en). Constantinople: Imprimerie, Frères Nicolaides
  • BnF Gallica: Tomes 6 et 7
  • Aussi dans Université de Crète - Has downloadable PDF files
  • Aussi dans HeinOnline
• (el) Archives de la Medjellé en grèc - Université de Crète