Groupement
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Le terme de groupement peut faire référence à différents sujets.
Économie
[modifier | modifier le code]- Un groupement d'employeurs, structure mettant en commun plusieurs entreprises pour l'embauche commune de personnel.
- un groupement d'intérêt économique (GIE), structure qui, en droit français, permet à plusieurs entités de droit privé de mettre en commun certaines de leurs activités afin de développer, améliorer ou accroître les résultats de celles-ci tout en conservant leur individualité. L'entité relève du droit privé.
- un groupement d'intérêt public (GIP) est le pendant, relevant du droit public. Il permet à au moins une structure publique et éventuellement des acteurs privés de mettre en commun leurs moyens pour assurer une mission de service public.
- un groupement d'intérêt scientifique (GIS), type de contrat passé par le CNRS, également connu sous le nom de "contrat de programme de recherche (CPR)".
- un groupement européen d'intérêt économique ou GEIE, transposition en droit européen du GIE français.
- un Groupement momentané d'entreprises (GME), structure regroupant des entités diverses dans le cadre d'un marché public.
- un groupement de fait, groupement momentané de personnes, non doté formellement de la personnalité juridique.
- un groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), forme sociétaire particulière, formée par la réunion de plusieurs exploitations agricoles.
- un groupement foncier agricole (GFA), société civile spécifique au domaine de l'agriculture.
Domaine militaire
[modifier | modifier le code]- Groupement (militaire)
- Groupement tactique interarmes (GTIA)
- Groupements de gendarmerie mobile (GGM)
Sport
[modifier | modifier le code]- Le Groupement, éphémère équipe cycliste, en 1995.
Chimie
[modifier | modifier le code]- un groupement, parfois considéré à tort comme synonyme de groupe fonctionnel.
- un groupement prosthétique, type de molécule organique non protéique.