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Secteur sauvegardé

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En France, un secteur sauvegardé était une zone urbaine soumise à des règles particulières en raison de son « caractère historique, esthétique ou de nature à justifier la conservation, la restauration et la mise en valeur de tout ou partie d'un ensemble d'immeubles bâtis ou non » (Code de l'urbanisme, art. L. 313-1, ancienne rédaction). Ces secteurs comprenaient en particulier les centres historiques de nombreuses villes françaises.

Deux objectifs principaux avaient présidé à la promulgation de la loi du [1] sur les secteurs sauvegardés, dite « loi Malraux » :

  • éviter la disparition ou une atteinte irréversible aux quartiers historiques en instituant des mesures juridiques de protection ;
  • requalifier le patrimoine historique, architectural et urbain et moderniser les logements anciens pour assurer une qualité d’occupation conforme au mode de vie contemporain au moyen de mécanismes spécifiques d’intervention opérationnelle.

La loi visait, par l’intermédiaire de la création d’un secteur sauvegardé, à associer « sauvegarde » et « mise en valeur » dans une démarche d’urbanisme qualitatif où, tout en préservant architecture et cadre bâti, on permettait une évolution harmonieuse des quartiers anciens.

Deux lois avaient déjà marqué la prise de conscience progressive de la nécessité de protéger le patrimoine : la Loi du traitait seulement des monuments historiques et la loi du de leurs abords, auxquelles il faut ajouter la loi du instituant les sites classés.

L'objectif d'André Malraux était beaucoup plus large puisqu'il s'agissait de préserver l'aspect de quartiers entiers à tous les niveaux pertinents : façades, rues, cours, toitures… La loi voulait en même temps adapter ces quartiers à la vie moderne afin d'éviter d'en faire des musées en plein air. Pour y parvenir, elle mettait un vaste éventail d'actions à la disposition de l'État : rénovation de bâtiments, amélioration de la voirie, création de petits espaces verts, voire création de parcs de stationnement dans les cours intérieures.

Évolution

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Article détaillé : Site patrimonial remarquable.

La loi du a créé les sites patrimoniaux remarquables qui se substituent aux secteurs sauvegardés. Ce qui n'a pas impliqué leur suppression : aux termes des dispositions transitoires de la loi, les secteurs sauvegardés sont devenus automatiquement et « de plein droit » des sites patrimoniaux remarquables (article 112).

La création des sites patrimoniaux remarquables a pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires. Les sites patrimoniaux remarquables sont « les villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public ». Le dispositif doit permettre d’identifier clairement les enjeux patrimoniaux sur un même territoire. Ces enjeux sont retranscrits dans un plan de gestion du territoire qui peut prendre deux formes : soit un plan de sauvegarde et de mise en valeur (document d’urbanisme), soit un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (servitude d’utilité publique)[2].

Le régime des secteurs sauvegardés

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Dans un secteur sauvegardé, les programmes de rénovation et d'aménagement étaient encadrés par un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV). Le PSMV est un document d'urbanisme qui remplace le plan d'occupation des sols (POS) et son successeur le plan local d'urbanisme (PLU) sur le périmètre des secteurs sauvegardés. Le PSMV était approuvé par le Préfet au nom de l'État alors que le POS et les PLU / PLUI relèvent des communes lorsqu'elles ont gardé la compétence « urbanisme » ou des intercommunalités. L'architecte des bâtiments de France était la personne clef des secteurs sauvegardés, étant chargé par l'État de les gérer et de rendre un avis conforme sur toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme.

Le statut de secteur sauvegardé conférait des avantages fiscaux aux propriétaires qui entreprenaient des opérations de rénovation.

L'ordonnance n° 2005-864 du , et son décret d'application (Décret n° 2007-452 du relatifs aux secteurs sauvegardés), visaient à alléger la procédure de création de ces zones et à réduire le nombre de consultations préalables. Ces textes avaient été intégrés dans le Code de l'urbanisme (articles L 313-1 et suivants, R 313-1 et suivants, ancienne rédaction).

Dans ses dispositions transitoires, la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine du dispose que « le plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé applicable à la date de publication de la présente loi est applicable après cette date dans le périmètre du site patrimonial remarquable » qui s'y substitue (article 112).

Quelques exemples d'anciens secteurs sauvegardés valant sites patrimoniaux remarquables

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Raison : données datant de 2006
Les remparts Vauban du SPR de Briançon
Les toits du Vieux-Lyon
La place des Vosges, dans le SPR du Marais à Paris
Rue typique du quartier populaire Saint-Jacques à Perpignan dans le SPR
Maison consulaire de Pézenas
La place médiévale du Champ-Jacquet dans le SPR de Rennes
Villas du quartier balnéaire de Mers-les-Bains
La Grande Île de Strasbourg
Le Château du Pirou dans le SPR de Thiers.
La Ville Haute de Bar-le-Duc : l'église Saint-Etienne au coeur du SPR.
La Tour fenestrelle et l'ancienne Cathédrale Saint-Théodorit d'Uzès au cœur du SPR.

On dénombrait 97 secteurs sauvegardés en 2006 pour une superficie totale de plus de 6 000 hectares[3].

Secteurs sauvegardés
Ville Commentaire Surface (ha) Date de création Date d'approbation[4]
Aigues-Mortes 13 septembre 2005 Étude du PSMV en cours.
Aix-en-Provence 69 17 décembre 1964 27 juin 2012
Albi 65 19 janvier 1968 21 janvier 1993
Amboise 79 29 juillet 1989 18 février 2002
Arles 92 9 août 1966 3 mars 1993, révisé le 18 avril 2018
Autun Hauts-Quartiers Cathédrale 74 9 novembre 1973 8 septembre 1981, révisé le 13 novembre 2009
Auxerre 70 29 mai 1968 20 octobre 1981
Avignon Centre historique (défini par les remparts) 173 16 septembre 1991 12 juin 2007
Bar-le-Duc (Ville Haute dite aussi Quartier Renaissance) 23 1975 20 janvier 1993
Bayeux 81 15 décembre 1971 8 juillet 1987, révisé le 13 juillet 2007
Bayonne 80 7 mai 1975 24 avril 2007
Beaucaire 38 8 juillet 1985 31 décembre 2001
Besançon Centre ancien (la Boucle), glacis, Canot, Micaud 238 1er décembre 1994 13 février 2012
Besançon Quartier Battant-Vauban 30 31 décembre 1964 31 janvier 1992, révisé le 24 mai 2011
Béziers 115 22 septembre 1992 Étude du PSMV en cours.
Blois 46 3 septembre 1970 7 août 1996
Bordeaux 147 16 février 1967 25 octobre 1988, révisé le 13 mars 2002 et le 18 février 2022
Bourges 58 18 février 1965 20 juillet 1994
Briançon Cité Vauban, la vieille ville fortifiée par Vauban sous le règne de Louis XIV 28[5] 5 février 1987 2007
Cahors 38 10 octobre 1972 13 octobre 1988, révisé le 27 mai 2017
Carcassonne 57 3 octobre 1997 18 février 2019
Chalon-sur-Saône 63 17 janvier 1974 26 avril 1990
Chambéry 19 8 mai 1969 9 mai 1990
Charleville-Mézières 98 6 février 2001 Étude du PSMV en cours.
Chartres 64 24 juin 1964 30 juin 1971, révisé le 31 juillet 2007
Château-Gontier 66 27 juin 1985 31 juillet 2007
Chinon 21 7 mars 1968 1er février 2002
Clamecy 13 28 janvier 1985 21 mai 1999
Clermont-Ferrand Montferrand 22 1964 28 novembre 1997
Cluny 63 22 septembre 1994 21 juillet 2011
Colmar 35 27 décembre 1995 13 février 2002
Dijon 107 19 août 1966 8 février 1990
Dinan 93 20 juin 1988 30 août 1996
Dole 116 23 juin 1967 27 décembre 1993
Figeac 37 11 mars 1986 3 décembre 1999
Fontenay-le-Comte 80 18 juin 1985 18 février 2002
Grasse 11 25 novembre 1974 15 mars 2010
Guérande 17 30 avril 1976 30 août 1993
Honfleur 39 4 septembre 1974 11 janvier 1985
Joigny 65 10 mars 1995 22 janvier 2016
La Rochelle Centre historique 75 14 janvier 1970 8 septembre 1981, révisé le 10 juillet 2015
Langres 68 22 mars 1972 26 mars 1985
Laon 370 29 mai 1968 6 mai 1995
Le Mans 18 29 mars 1966 20 mai 1974
Le Puy-en-Velay 35 11 août 1967 8 septembre 1981
Lille Secteur sauvegardé de Lille 56 26 avril 1967 28 septembre 1994, révision en cours.
Loches 24 7 août 1968 18 avril 1979
Lyon Le Vieux-Lyon 31 12 mai 1964 19 septembre 1985, révisé le 27 novembre 1998.
Menton 22 25 mai 1993 30 juin 2003, révisé le 2 juillet 2008 (annulé le ), révisé le 23 mai 2014 (annulé le ).
Mers-les-Bains Ensemble du quartier balnéaire et centre-ville de Mers-les-Bains, cinq dernières villas situées sur le territoire de la commune du Tréport 18 7 août 1986 Étude du PSMV en cours.
Metz Quartiers médiévaux du centre historique, Île du Petit-Saulcy et Quartier Impérial 162 29 septembre 1975 24 novembre 1986, révisé le 22 décembre 2017
Monpazier 23 9 avril 1990 18 février 2002
Montauban 73 1986 Étude du PSMV en cours.
Montpellier L'Écusson 97 11 août 1967 1er septembre 1977, révision en cours.
Nancy Centre historique (la ville vieille médiévale, la ville neuve) ainsi que les places classées à l'Unesco (place Stanislas, de la carrière et d'alliance), également le cours Léopold, et l'entrée des faubourgs nord et sud 166 22 juillet 1976 20 décembre 2019
Nantes Secteur sauvegardé de Nantes 126 22 mars 1972 21 octobre 1983, révisé le 26 mai 1998, révision en cours.
Narbonne Centre historique 64 30 mars 2005 Étude du PSMV en cours.
Nérac Centre historique 33 23 décembre 2008 Étude du PSMV en cours.
Neufchâteau Centre historique médiéval et ses deux églises 58 22 avril 1999 21 mars 2016
Nice Vieux-Nice 25[6] 11 septembre 1969 17 décembre 1993
Nice Quartier du port 30 9 novembre 1994 Étude du PSMV en cours.
Nîmes L'Écusson 41 15 mars 1985 5 juin 2007
Paris Quartier du Marais[7] 126 21 décembre 1964 23 août 1996, révisé le 18 décembre 2013.
Paris Quartier des ministères dans le 7e arrondissement 171 25 septembre 1972 26 juillet 1991
Parthenay / Châtillon-sur-Thouet 71 5 novembre 1991 18 février 2002
Périgueux Ensemble urbain de Périgueux 20 29 janvier 1970 12 mars 1980
Perpignan Centre historique 98 13 septembre 1995 13 juillet 2007, révisé le 4 juillet 2019
Pézenas Centre historique de la ville composé d'une trentaine de bâtiments dont des hôtels particuliers des XVIe, XVIIe, XVIIIe siècle., de la collégiale Saint-Jean, de la Maison Consulaire où eurent lieu les États de Languedoc 17 puis 58 21 juin 1965 Étude du PSMV en cours.
Poitiers Le Plateau 200 29 mars 1966 10 avril 1985
Le Puy-en-Velay 35 11 août 1967 8 septembre 1981, révision en cours.
Rennes Centre historique au nord de la Vilaine, autour de la cathédrale et de la Place du Parlement de Bretagne 33 7 janvier 1966 19 septembre 1985, révision le 16 décembre 2013.
Richelieu 27 20 décembre 1965 20 novembre 1997
Riom 38 13 février 1967 31 juillet 2000
Rochefort Ce secteur concerne tout le centre-ville et les cours (Roy Bry et d'Ablois). 137 [8] 13 novembre 2009 21 octobre 2021
Rouen Centre historique, autour de la cathédrale 42 4 septembre 1964 20 mai 1974, révisé le 19 novembre 1986
Saint-Aignan / Noyers-sur-Cher 15 juillet 2008 Étude du PSMV en cours.
Saint-Benoît-du-Sault 18 janvier 2010 Étude du PSMV en cours.
Saint-Émilion 28 4 août 1986 21 septembre 2010
Saint-Germain-en-Laye 64 15 novembre 1974 3 mars 1988, révision en cours.
Saint-Gilles 40 31 décembre 2001 Étude du PSMV en cours.
Saint-Léonard-de-Noblat 26 novembre 2008 Étude du PSMV en cours.
Saintes 44 26 janvier 1990 Étude du PSMV en cours.
Sarlat 11 27 août 1967 28 juillet 1989
Saumur 63 22 juin 1964 30 juin 1971, révisé le 12 juin 2007
Sedan Secteur sauvegardé de Sedan 52 22 septembre 1992 29 juin 2007, révisé le 28 février 2020
Semur-en-Auxois 190 29 décembre 1998 Étude du PSMV en cours.
Senlis 45 20 septembre 1965 18 février 2002
Sommières 60 9 mars 2000 Étude du PSMV en cours.
Strasbourg La Grande Île 78 17 janvier 1974 1er février 1985, révision en cours.
Thiers Cité médiévale, Vallée des Usines et quartier du Moutier 28 31 octobre 1974 7 février 1985, révision en cours.
Tonnerre 15 janvier 2008 Étude du PSMV en cours.
Toulouse Centre historique 230 21 août 1986 Étude du PSMV en cours.
Tournus 93 9 novembre 2000 Étude du PSMV en cours.
Tours 155 9 novembre 1973 14 février 2001, révisé le 6 février 2014
Tréguier 24 9 août 1966 Étude du PSMV en cours.
Troyes Bouchon de Champagne 53 21 septembre 1964 19 mai 2003, révisé le 15 décembre 2017
Uzès 11 13 janvier 1965 8 mars 1978, révisé le 29 janvier 2020.
Vannes 19 19 août 1966 9 mars 1982
Versailles 165 ha + extension de 81 ha 246 6 mars 1973 15 novembre 1993, modifié le 15 décembre 2022.
Vézelay 33 23 décembre 1993 7 février 2008
Villeneuve-lès-Avignon 67 13 septembre 1995 5 mai 2009
Vitré 32 30 avril 1976 21 décembre 1994
Viviers 25 12 janvier 1982 30 mai 2007

Lettre ouverte

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Les onze associations les plus importantes qui se consacrent à la sauvegarde du patrimoine français font connaître d'une même voix, leur expérience et leur analyse prospective aux Français et à leurs élus que le Patrimoine est une richesse et une chance. Elles formulent dans une lettre ouverte publiée[Quand ?] sous forme d'ouvrage vingt-deux propositions pour une gouvernance améliorée, une transmission simplifiée et une gestion économique et durable du patrimoine[Note 1].

Voir aussi

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Une catégorie est consacrée à ce sujet : Zone urbaine en secteur sauvegardé.

Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes

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  1. ↑ Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés - Ateliers d'art de France - La Demeure Historique - La Française des Sociétés d'Amis de Musées Fédération française des sociétés d'amis de musées - La Fondation du patrimoine - Maisons paysannes de France - Patrimoine-Environnement - La Sauvegarde de l'Art Français - Sites et Monuments - Union Rempart - Vieilles maisons françaises, sont les onze associations signataires de : Lettre ouverte aux Français et à leurs élus sur le Patrimoine, éditions Michel de Maule, Paris 2016, (ISBN 978-2-87623-661-5)

Références

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  1. ↑ Texte de la loi du 4 août 1962, consultable sur Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19620807&pageDebut=07813&pageFin=&pageCourante=07813 , http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19620807&pageDebut=07813&pageFin=&pageCourante=07814 et http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19620807&pageDebut=07813&pageFin=&pageCourante=07815.
  2. ↑ « Sites patrimoniaux remarquables », sur gouv.fr (consulté le ).
  3. ↑ Deps - Statistiques, chiffres clés patrimoine et architecture, Statistiques Espaces protégés et liste des secteurs sauvegardés par la direction de l'architecture et du patrimoine
  4. ↑ Ministère de la Culture et de la Communication.
  5. ↑ STAP des Hautes-Alpes
  6. ↑ le secteur sauvegardé du Vieux-Nice
  7. ↑ Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais
  8. ↑ Ville de Rochefort
v · m
Procédure d'aménagement
Action foncière
Fiscalité
Servitude d'urbanisme
Voir aussi
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