Syndicat national de l'environnement

Cadre
But	Syndicalisation des personnels dépendant du ministère de la Transition écologique et solidaire ou œuvrant dans le domaine de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Zone d’influence	France
Fondation	1973
Siège	104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général	Patrick Saint-Léger
Affiliation	FSU (depuis 2003)
Membres	1 000
Site web	snefsu.org

Le syndicat national de l'environnement, en abrégé SNE, est un syndicat français membre de la FSU syndiquant les personnels du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), des établissements sous tutelle et de manière plus générale des structures actives dans le domaine de l'environnement.

Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes » (juillet 2018).

Vous pouvez améliorer la vérifiabilité en associant ces informations à des références à l'aide d'appels de notes.

Champ de syndicalisation

Le champ de syndicalisation est à la fois large et restreint. Restreint puisque les moyens consacrés par le parlement à la protection de l'environnement sont faibles. L'ancien ministère chargé de l’environnement et ses établissements placés sous tutelle ne représentaient qu'environ 9 000 personnes. Il a été intégré en 2007 au sein du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) qui représente plus de 100 000 agents. Mais large, puisque les statuts du syndicat prévoient que le champ de syndicalisation recouvre l'ensemble des secteurs concourant au service public de l'environnement.

Dans les faits, les adhérents travaillent dans les différentes directions centrales du MTES, dans les directions régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL), dans des établissements publics sous tutelle du ministère —Agences de l'eau, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), Conservatoire du littoral—, ainsi que dans quelques associations ou agences de droit privé œuvrant dans le domaine de l'environnement.

Histoire

Le Syndicat National de l'Environnement est un syndicat ancien, puisqu'il a été créé en 1973^[1], soit quasiment en même temps que le ministère de l'environnement^{[N 1]}.

De manière formelle, c'est le Syndicat national des agences de bassin et de l'environnement (SNABE) (affilié à la CFDT), qui regroupait des salariés des agences de bassins (aujourd'hui agences de l'eau) et de la direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques du ministère chargé de l'environnement, qui a été créé en 1973 et c'est à l'occasion du 1^er congrès de Francheville en 1975 que le SNABE est devenu le SNE en intégrant des salariés des parcs nationaux.

En 1984, à l'arrivée d'Huguette Bouchardeau comme ministre de l'environnement du gouvernement Fabius, le SNE espère que le chantier de titularisation avance et qu'un corps de fonctionnaires de l'environnement soit créé^{[L 1]}. Mais le 14 mars 1986, les négociations sont terminées. Sauf dans les parcs nationaux où un corps de fonctionnaires est créé, les autres établissements (Agences financières de bassin, Conseil supérieur de la pêche et Office national de la chasse) se voient autoriser à employer leur personnel avec des statuts de contractuels^{[L 2]}. Yves Mérillon décide alors de quitter son poste de secrétaire général^{[L 3]}.

Le 16 mars 1986, Jacques Chirac gagne les élections législatives et désigne Alain Carignon comme ministre délégué à l'Environnement. Les militants assistent à la déconstruction progressive de tous les acquis des années précédentes : réductions d'effectifs, blocages de salaires, libéralisation^{[L 4]}. Fin 1986 et en 1987, les discussions syndicales sont au point mort^{[L 5]}.

Le SNE a été affilié pendant 30 ans à la CFDT, avant de décider le 9 décembre 2003 de s'en désaffilier et de rejoindre la FSU, officiellement en avril 2004.

Organisation

Jean-Luc Ciulkiewicz, secrétaire général du SNE et Bernadette Groison, secrétaire générale de la FSU, lors du congrès de Mèze en mai 2014

Branches et sections

Le SNE est structuré en sections syndicales et en branches professionnelles qui regroupent les sections d’un même champ d’activité.

Les sections syndicales regroupent les adhérents par structure (ex.: Agence de l'eau Adour-Garonne) ou par unité géographique d'une même structure (ex.: Faune sauvage Auvergne-Rhône-Alpes).

Le SNE est structuré en six branches et quarante-deux sections :

Services de l'État (8 sections) : section de l'administration centrale du ministère de la Transition écologique (y compris CGDD et aviation civile), cinq sections dans les DREAL (Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Grand-Est, Normandie, Pays de la Loire)^{[N 2]}, section du CEREMA, section de l'ENTPE.
Eau et milieux aquatiques (6 sections) : une section dans chacune des six agences de l'eau (Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse et Seine-Normandie).
Espaces protégés (12 sections) : une section dans chacun des onze parcs nationaux (Calanques, Cévennes, Écrins, forêts, Guadeloupe, Guyane, Mercantour, Port-Cros, Pyrénées, La Réunion, Vanoise) et section du Conservatoire du littoral.
Biodiversité (10 sections) : neuf sections au sein de l'Office français de la biodiversité^{[N 3]} (Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne-Pays-de-Loire, Grand-Est, Hauts-de-France-Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse, Val-de-Loire-Île-de-France-Outre-mer) et section de la police territoriale de l'environnement (gardes champêtres territoriaux).
Voies navigables (2 sections) : deux sections territoriales au sein de VNF (Bassin de la Seine, Nord-Pas-de-Calais)^[2].
ADEME et structures environnementales (2 sections) : ADEME, Ligue pour la protection des oiseaux.
Sections pour l'instant non rattachées à une branche : PNR de la Narbonnaise en Méditerranée et PNR de Camargue.

Congrès - Conseil national - Bureau national

Le SNE se réunit en congrès tous les 3 ans. Les congressistes, mandatés par leur section syndicale, amendent et valident le texte de résolution générale qui définit le cadre de l’action politique du syndicat jusqu’au prochain congrès.

Le conseil national a la responsabilité de l’action du syndicat et de son organisation. Il est composé de membres élus par le congrès parmi les candidats présentés par les sections, les branches et le conseil national sortant.

Élu par le conseil national, le bureau national est chargé d’en exécuter les décisions et de prendre toutes les dispositions nécessaires au fonctionnement courant du syndicat.

Liste des congrès

De gauche à droite : Jean-Luc Ciulkiewicz, Patrick Saint-Léger, Daniel Gascard, Laurent Faure, Jean-Jacques Maynard, anciens secrétaires généraux du SNE. Patrick Saint-Léger, secrétaire général élu en mai 2017, lors du congrès de Sérignan.

De gauche à droite : Jean-Jacques Maynard et Daniel Gascard anciens secrétaires généraux du SNE, Jean-Luc Ciulkiewicz, secrétaire général, lors du congrès de Mèze en mai 2014.

Assemblée générale constitutive, Paris : 13 avril 1973^{[L 6]}.
1^er congrès, Francheville (Rhône) : du 23 au 25 mai 1975^{[L 6]}.
2^e congrès, Bruguières (Haute-Garonne) : du 31 mai au 2 juin 1977^{[L 6]}.
3^e congrès, Lanslebourg (Savoie) : du 6 au 8 juin 1979^{[L 6]}.
4^e congrès, Le Pradet (Var) : du 3 au 5 novembre 1982^{[L 6]}.
5^e congrès, Vigy (Moselle) : du 12 au 15 novembre 1985^{[L 6]}.
6^e congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 4 au 7 octobre 1988^{[L 6]}.
7^e congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 19 au 22 octobre 1992^{[L 6]}.
8^e congrès, Thiviers (Dordogne) : du 4 au 7 juin 1996^{[L 6]}.
9^e congrès, Chorges (Hautes-Alpes) : du 1 au 4 juin 1999^{[L 6]}.
10^e congrès, Savines-le-Lac (Hautes-Alpes) : du 4 au 7 juin 2002^{[L 6]}.
11^e congrès, Paris (congrès extraordinaire) : 9 décembre 2003^{[L 6]}.
12^e congrès, Sète (Hérault) : du 16 au 18 novembre 2004.
13^e congrès, Lamoura (Jura) : du 26 au 30 mai 2008.
14^e congrès, Fouesnant (Finistère) : du 24 au 27 mai 2011.
15^e congrès, Mèze (Hérault) : du 12 au 16 mai 2014.
16^e congrès, Sérignan (Hérault) : du 29 mai au 2 juin 2017.
17^e congrès, Vaison-la-Romaine (Vaucluse) : du 7 au 11 juin 2021.

Secrétaires généraux

Dominique Gros^{[N 4]} : d'avril 1973 à mai 1975^{[L 6]}.
Zenon Wilczynski : de mai 1975 (congrès de Francheville) à juin 1977^{[L 6]}.
Claude Jendrier : de juin 1977 (congrès de Bruguières) à novembre 1985^{[L 6]}.
Yves Mérillon^[3] : de novembre 1985 (congrès de Vigy) à septembre 1986^{[L 6]}.
Jean-Jacques Maynard^{[N 5]} : de septembre 1986 à juin 1996^{[L 6]}.
Daniel Gascard : de juin 1996 (congrès de Thiviers) à novembre 2004^{[L 6]}.
Laurent Faure : de novembre 2004 (congrès de Sète) à mai 2011.
Jean-Luc Ciulkiewicz : de mai 2011 (congrès de Fouesnant) à mai 2017.
Patrick Saint-Léger : à partir de mai 2017 (congrès de Sérignan).

Résolutions

Les résolutions sont votées lors des congrès et présentent les analyses et propositions des membres du Syndicat National de l’Environnement pour la période entre deux congrès (en général trois ans)^[4].

La dernière en date a été adoptée au 16^e congrès de juin 2017^[5].

Représentativité

Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (juillet 2018).

Pour l'améliorer, ajoutez des références de qualité et vérifiables (comment faire ?) ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

Comité technique ministériel (CTM)

Le comité technique ministériel correspond au comité technique central de l'ensemble du ministère de la Transition écologique et solidaire y compris les établissements publics administratifs sous tutelle.

En 2008, les syndicats FSU du MEEDDAT (SNE et SUP-EQUIP'^{[N 6]}) et la CGT se présentent seuls.

Résultats des élections pour le CTM du MEEDDAT du 26 juin 2008
Instance	26 juin 2008
	Inscrits	Votants	CGT		FSU
	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Siège
CTM du MEEDDAT	108 781	71 332	36,88 %	6 / 15	4,82 %	0 / 15

En 2011, une liste commune est préparée. Six candidats sont élus, cinq pour la CGT et un pour la FSU (Simon Lery, élu titulaire SNE et Hervé Vullion, élu suppléant SUP-EQUIP'^{[N 6]}). Les résultats complets sont : CGT-FSU : 6 - FO : 4 - CFDT : 3 - UNSA : 2.

Résultats des élections pour le CTM du MEDDTL du 20 octobre 2011
Instance	20 octobre 2011
	Inscrits	Votants	CGT & FSU
	Inscrits	Votants	%	Sièges	dont CGT	dont FSU
CTM du MEDDTL	83 509	57 530	35,05 %	6 / 15	5 / 15	1 / 15

En 2014, une liste commune est à nouveau préparée. Cinq candidats sont élus, soit un de moins qu'en 2011, quatre de la CGT et un de la FSU. Les résultats complets sont : CGT-FSU : 5 - FO : 4 - UNSA : 3 - CFDT : 2 - Solidaires : 1.

Résultats des élections pour le CTM du MEDDE du 4 décembre 2014
Instance	4 décembre 2014
	Inscrits	Votants	CGT & FSU
	Inscrits	Votants	%	Sièges	dont CGT	dont FSU
CTM du MEDDE	69 649	52 148	28,55 %	5 / 15	4 / 15	1 / 15

En 2018, la CGT et la FSU décident de se présenter séparément. La FSU obtient un élu mais cette fois-ci en se présentant seul (Simon Lery, élu titulaire SNE et Maxime Caillon, élu suppléant SNUITAM^{[N 7]}). Les résultats complets sont : CGT : 10 955 voix, 5 élus - FO : 10 137 voix, 4 élus - UNSA : 8 651 voix, 3 élus - CFDT : 6 424 voix, 2 élus - FSU : 2 661 voix, 1 élu - Solidaires Environnement : 1 966 voix, 0 élu - SNCTA-SNPL : 1 945 voix, 0 élu - EFA-CGC : 736 voix, 0 élu - UNIPEF : 683 voix, 0 élu - CFTC : 605 voix, 0 élu.

Résultats des élections pour le CTM du MTS du 6 décembre 2018
Instance	6 décembre 2018
	Inscrits	Votants	CGT		FSU
	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Siège
CTM du MTS	64 637	44 763	24,47 %	5 / 15	5,94 %	1 / 15

Commissions administratives paritaires (CAP)

Résultats des élections pour certaines CAP du MTES
Instance	2009		2011
Instance	% SNE	Sièges SNE	Inscrits	Votants	% SNE	Sièges SNE
CAP Nationale Techniciens de l'environnement	32,57 %	2 / 6	688	273	39,78 %	3 / 6
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Milieux aquatiques"	0 %	0 / 5	157	125	24,19 %	1 / 6
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Espaces protégés"	100 %	5 / 5	102	47	100 %	5 / 5
CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Faune sauvage"	31,45 %	2 / 6	382	307	32,07 %	2 / 6
CAP Nationale Agents techniques de l'environnement	39,11 %	3 / 6	1 572	860	43,62 %	3 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Milieux aquatiques"	16,72 %	1 / 6	474	297	30,95 %	2 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Espaces protégés"	100 %	6 / 6	200	49	100 %	6 / 6
CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Faune sauvage"	44,02 %	4 / 10	675	648	46,13 %	4 / 10

Comité d'entreprise puis comité social et économique de l'ADEME

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2004
Instance			CFDT		SNE		CGT		FO
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 077	690	39,5 %	4	36,6 %	4 / 10	16,6 %	2	7,3 %	0

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2006
Instance			CFDT		SNE		CGT		FO
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 066	728	47,8 %	5	26,5 %	3 / 10	18,9 %	2	6,8 %	0

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2008^{[N 8]}
Instance			CFDT		SNE		CGT		FO
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 078	715	45,6 %	5	27,4 %	3 / 10	18,7 %	2	8,4 %	0

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2010^{[N 9]}
Instance			CFDT		SNE		CGT
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 181	829	48,6 %	5	32,4 %	4 / 10	19,0 %	1

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2013^{[N 10]}
Instance			CFDT		SNE		CGT
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 119	747	46,1 %	5	37,1 %	5 / 11	16,8 %	1

Résultats des élections pour le CE de l'ADEME 2016^{[N 10]}
Instance			CFDT		SNE		CGT
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Siège
CE de l'ADEME	1 094	698	48,4 %	5	39,1 %	5 / 11	12,5 %	1

Résultats des élections pour le CSE de l'ADEME 2019^{[N 11]}
Instance			CFDT		SNE		CGT
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Sièges
CSE de l'ADEME	1 100	674	44,7 %	8	38,6 %	7 / 17	16,7 %	2

Résultats des élections pour le CSE de l'ADEME 2023^{[N 12]}
Instance			CFDT		SNE		CGT
Instance	Inscrits	Votants	%	Sièges	%	Sièges	%	Sièges
CSE de l'ADEME			44,6 %	8	41,5 %	8 / 18	13,9 %	2

Actions

Participation du SNE à la manifestation contre le projet de réforme des retraites à Lyon en janvier 2020.

Depuis la constitution en mars 1986 du gouvernement Jacques Chirac, les représentants des industriels cherchent par tous les moyens à faire baisser les montants de leurs redevances pour pollution de l'eau. Ils demandent en sous-main la fin des agences de bassin^{[L 7]}. En réaction, la section syndicale de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse lance une campagne pour sensibiliser la population. Des milliers de cartes postales sont envoyées aux députés.

Publications

Outre les tracts, pétitions et communiqués de presse, le SNE publie régulièrement des Flash Infos et à raison de 2 à 4 numéros par an une revue Synergie Environnement distribuée à tous les personnels syndiqués et aux principaux responsables du ministère chargé de l'écologie^[6].

Éléments pour une politique de l'environnement « Petit livre vert » : Quels objectifs pour une action syndicale ?, SNE-CFDT, mars 1985, 107 p. (lire en ligne) [PDF].
Quatre cahiers thématiques ont été publiés :
- La biodiversité, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », mars 2012, 9 p. (lire en ligne) [PDF].
- Eau et milieux aquatiques, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », mars 2012, 2 p. (lire en ligne) [PDF].
- Cahier Climat : Énergie, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », avril 2014, 12 p. (lire en ligne) [PDF].
- Éléments pour une fiscalité environnementale, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », juillet 2017, 21 p. (lire en ligne) [PDF].

Notes et références

Notes

↑ Le 7 janvier 1971, Robert Poujade devenait Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de l’Environnement. Il a été remplacé le 1^er mars 1974 par Alain Peyrefitte, Ministre des Affaires culturelles et de l'Environnement. Voir Liste des ministres français de l'Écologie.
↑ Des adhérents existent dans les DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Hauts-de-France, Île-de-France, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, La Réunion, sans qu'il y ait de sections.
↑ L'OFB est issue de la fusion en 2020 de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et de l'Agence française pour la biodiversité. L'AFB est issue elle-même en 2016 de la fusion de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, de Parcs nationaux de France, de l'Atelier technique des espaces naturels et de l'Agence des aires marines protégées.
↑ Élu maire de Metz le 16 mars 2008.
↑ Jean-Jacques Maynard a été élu secrétaire général adjoint en novembre 1985 au congrès de Vigy et compte tenu d'un changement de fonction d'Yves Mérillon, lui a succédé en septembre 1986.
↑ ^{a et b} Le Syndicat national unitaire des personnels de l'Équipement (SUP-EQUIP') a fusionné en 2012 au sein du Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM)
↑ Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM) affilié comme le SNE à la FSU.
↑ Un seul collège (cadres et employés)
↑ Collège cadres : CFDT : 4, SNE : 3, CGT : 1 - Collège employés : CFDT : 1, SNE : 1
↑ ^{a et b} Collège cadres : CFDT : 5, SNE : 4, CGT : 1 - Collège employés : SNE : 1
↑ Collège cadres : CFDT : 7, SNE : 6, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1, CFDT : 1
↑ Collège cadres : CFDT : 8, SNE : 7, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1

Références

Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, 2019.

↑ Laigneau, 2019, p. 24
↑ Laigneau, 2019, p. 23
↑ Laigneau, 2019, p. 25
↑ Laigneau, 2019, p. 30
↑ Laigneau, 2019, p. 31
↑ ^{a b c d e f g h i j k l m n o p q et r} Laigneau, 2019, p. 287
↑ Laigneau, 2019, p. 31-32

Autres références.

↑ Interview de Daniel Gascard le 3 février 2010
↑ Marie-Louise Le Coguiec, « Une nouvelle branche pour le SNE : Voies navigables de France », Synergie Environnement, n^o 52,‎ été 2018, p. 7.
↑ Intervention d'Yves Mérillon en novembre 2010
↑ « Les résolutions de Congrès », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).
↑ Résolution générale et motions adoptées par le 16^e congrès, SNE, juin 2017, 39 p. (lire en ligne) [PDF].
↑ « Rubrique Publications », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).

Voir aussi

Sur les autres projets Wikimedia :

Syndicat national de l'environnement, sur Wikimedia Commons

Bibliographie

Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 1 : 1973-1986 - Les pionniers de l'environnement cherchent leur place dans l'administration française, Les Lilas, éd. SNE-FSU, mai 2014, 208 p. (ISBN 978-2-9548482-0-4)
Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 2 : 1986-2003 - Les personnels s'engagent pour construire un véritable service public de l'environnement, Les Lilas, éd. SNE-FSU, novembre 2019, 288 p. (ISBN 978-2-9548482-1-1)

Articles connexes

Fédération syndicale unitaire

Liens externes

[2] Le 7 janvier 1971, Robert Poujade devenait Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de l’Environnement. Il a été remplacé le 1^er mars 1974 par Alain Peyrefitte, Ministre des Affaires culturelles et de l'Environnement. Voir Liste des ministres français de l'Écologie.

[8] Des adhérents existent dans les DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Hauts-de-France, Île-de-France, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, La Réunion, sans qu'il y ait de sections.

[9] L'OFB est issue de la fusion en 2020 de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et de l'Agence française pour la biodiversité. L'AFB est issue elle-même en 2016 de la fusion de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, de Parcs nationaux de France, de l'Atelier technique des espaces naturels et de l'Agence des aires marines protégées.

[12] Élu maire de Metz le 16 mars 2008.

[14] Jean-Jacques Maynard a été élu secrétaire général adjoint en novembre 1985 au congrès de Vigy et compte tenu d'un changement de fonction d'Yves Mérillon, lui a succédé en septembre 1986.

[SUP-EQUIP-17] {a et b} Le Syndicat national unitaire des personnels de l'Équipement (SUP-EQUIP') a fusionné en 2012 au sein du Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM)

[SNUITAM-18] Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM) affilié comme le SNE à la FSU.

[19] Un seul collège (cadres et employés)

[20] Collège cadres : CFDT : 4, SNE : 3, CGT : 1 - Collège employés : CFDT : 1, SNE : 1

[RépartCollèges2013-21] {a et b} Collège cadres : CFDT : 5, SNE : 4, CGT : 1 - Collège employés : SNE : 1

[RépartCollèges2019-22] Collège cadres : CFDT : 7, SNE : 6, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1, CFDT : 1

[RépartCollèges2023-23] Collège cadres : CFDT : 8, SNE : 7, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1

[Laigneau2p24-3] Laigneau, 2019, p. 24

[Laigneau2p23-4] Laigneau, 2019, p. 23

[Laigneau2p25-5] Laigneau, 2019, p. 25

[Laigneau2p30-6] Laigneau, 2019, p. 30

[Laigneau2p31-7] Laigneau, 2019, p. 31

[Laigneau2p287-11] {a b c d e f g h i j k l m n o p q et r} Laigneau, 2019, p. 287

[Laigneau2p3132-24] Laigneau, 2019, p. 31-32

[1] Interview de Daniel Gascard le 3 février 2010

[10] Marie-Louise Le Coguiec, « Une nouvelle branche pour le SNE : Voies navigables de France », Synergie Environnement, n^o 52,‎ été 2018, p. 7.

[13] Intervention d'Yves Mérillon en novembre 2010

[15] « Les résolutions de Congrès », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).

[16] Résolution générale et motions adoptées par le 16^e congrès, SNE, juin 2017, 39 p. (lire en ligne) [PDF].

[25] « Rubrique Publications », sur snefsu.org, SNE (consulté le 30 août 2018).

[1]

[N 1]

[L 1]

[L 2]

[L 3]

[L 4]

[L 5]

[N 2]

[N 3]

[2]

[L 6]

[N 4]

[3]

[N 5]

[4]

[5]

[N 6]

[N 7]

[N 8]

[N 9]

[N 10]

[N 11]

[N 12]

[L 7]

[6]