« Police (institution) » : différence entre les versions
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La définition actuelle a été établie par les acteurs de la [[Révolution française]]. Ainsi, l'article 12 de la [[Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789]] dispose : « La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée ». |
La définition actuelle a été établie par les acteurs de la [[Révolution française]]. Ainsi, l'article 12 de la [[Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789]] dispose : « La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée ». La magistrate [[Magali Lafourcade]] a recommandé de s'appuyer sur cet article pour consacrer, organiser et contrôler un "droit à la police", avec la mise sur pied d'une police "au service de l'exercice paisible des libertés"<ref>{{Article |langue=Français |auteur1=Magali Lafourcade |titre="Il faut instaurer un droit à la police" |périodique=Le Monde |date=6 juillet 2020 |issn= |lire en ligne=https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/07/06/il-faut-instaurer-un-droit-a-la-police_6045286_3232.html |pages= }}</ref>. |
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Version du 9 juillet 2020 à 10:51
Pour les articles homonymes, voir police.
Le terme « police » désigne de manière générale l'activité consistant à assurer la sécurité des personnes, des biens et maintenir l'ordre public en faisant appliquer la loi. Il faut entendre par le terme « loi », les règles et normes formelles d'un code établi dans un pays. Les forces de police (communément appelées « la police ») sont les agents (militaires ou civils) qui exercent cette fonction.
Étymologie
Le mot français police provient du mot latin politia, romanisation du mot grec πολιτεία (politeia), qui signifie « régime politique, citoyenneté, administration, partie civile » et du mot πόλις (polis), qui signifie « cité »[1].
Histoire
La police est une invention moderne. En effet, si Rome disposait d'irénarques chargés de la surveillance des mœurs, de la discipline publique et de l'arrestation des brigands[2], la « police » au sens moderne du terme ne naît qu'avec l'avènement de l'État moderne.
En Europe, au bas comme au haut Moyen Âge, le pouvoir de police n'étant pas distinct du pouvoir de justice, le même seigneur pouvait à loisir désigner un coupable, le faire arrêter, et le châtier.
À la fin du XIIIe siècle, la langue allemande invente le terme de « Polizeiwissenschaft » (littéralement, « science de la police »)[3]. L'équivalent de la « police » au sens classique, d'administration de l'ordre public de la cité, allant au-delà des tâches proprement sécuritaires, se retrouve dans la conceptualisation, dans les États germaniques, de la Polizeiwissenschaft ainsi que des sciences camérales.
On cite souvent la Marine Police Force de Londres et la City of Glasgow Police en Écosse ainsi que la préfecture de Paris, toutes créées vers 1800, comme les ancêtres de l'organisation moderne de la police[4],[5],[6]. À celles-ci s'ajoute la Metropolitan Police Service, créée en 1829 et qui est la première qui ajoute la prévention policière à son rôle de répression du crime[7].
On peut aussi citer la création d'une police municipale en 1805 dans la ville de la Nouvelle Orléans aux États-Unis. Police dont la fonction première était de surveiller et de capturer les esclaves fugitifs. « Le but premier de la maréchaussée est de renforcer le contrôle des autorités sur les esclaves »[8].
Les policiers sont connus sous plusieurs noms dont : constables, gendarmes, officiers de paix, agents de police, détectives, shérifs, marshalls, miliciens. L'organisation des forces de police varie grandement selon le pays : de locales à nationales, de civiles à militaires.
Les historiens français, comme Jean-Marc Berlière et Christian Chevandier, ont écrit une histoire très informée de la police[9].
Définition et organisation, par pays
Organisations internationales
Il existe un organisme de coopération policière internationale, Interpol, qui diffuse aux pays membres les mandats d'arrêt d'internationaux délivrés par les autorités judiciaires nationales.
Dans l'Union européenne, chaque pays possède sa ou ses polices nationales et Europol est l'organisme de coopération des différentes instances policières de l'Union.
Le réseau international Francopol regroupe pour sa part des organisations et des écoles de formation policières francophones en vue de la coopération technique et de l'amélioration des pratiques policières.
En Allemagne
La police allemande (en allemand : die Polizei) se divise en plusieurs niveaux :
- Police fédérale (Bundespolizei),
- Les polices d'État (Länder) (Landespolizei).
En Belgique
La réforme des polices instituée par l'arrêté royal du 7 décembre 1998 a remplacé les différents services de police belge (gendarmerie nationale, police communale, police judiciaire et police des chemins de fer) par la police intégrée à 2 niveaux (fédéral et local).
- La police fédérale : Agit à l’échelon national. Dispose de compétences de police administrative et judiciaire[10]. Sa juridiction est supra-locale et peut intervenir partout en Belgique. Elle dispose aussi de toutes les compétences de police du niveau fédéral au niveau local en passant par le niveau fédéré. Elle est composée de la police judiciaire, police de la route, police des chemins de fer, direction des polices administratives, police de la navigation, police aéronautique, le service d'appui canin, la direction des unités d'interventions spéciales et encore d'autres corps spécialisés dans l'appui des zones de police locale.
- La police locale (189 zones de police: 149 zones pluricommunales et 40 zones unicommunales[11]) : exerce toutes les compétences de police judiciaire et administrative[11]. Elle agit sous les ordres des chefs de corps et des bourgmestres des différentes communes qui composent sa zone.
Au Canada
La Gendarmerie royale du Canada (GRC), la police fédérale, s'occupe des champs de compétence du gouvernement fédéral au Canada.
Deux provinces, le Québec et l'Ontario, possèdent un corps de police provinciale chargé du champ de compétence provinciale sur leur territoire. Il s'agit de la Sûreté du Québec (SQ) et de la Police provinciale de l'Ontario (PPO). Les autres provinces canadiennes louent les services des patrouilleurs de la GRC qui occupent alors à la fois les champs de compétences, tant provincial que fédéral.
Chaque ville, village ou municipalité a également compétence pour créer son propre corps de police municipale afin d'y maintenir l'ordre et d'y appliquer le code criminel canadien et les lois pénales provinciales. Si un tel corps n'est pas créé par la municipalité, c'est la police fédérale ou provinciale (selon le cas) qui y a juridiction. Les services policiers fournis par la SQ ou la PPO sont facturés à la municipalité desservie.
Cependant, au Québec, une municipalité doit avoir au moins 50 000 habitants pour qu'elle puisse avoir son propre corps de police[12]. Ainsi à Montréal, c'est le Service de police de la ville de Montréal (SPVM) qui dessert le territoire de l'île de Montréal.
En cas de bavure policière, on confie généralement l'enquête à un autre corps de police pour éviter les conflits d'intérêt. Par exemple, la SQ va enquêter sur le décès d'un individu tué lors d'une fusillade avec les agents du SPVM. Pour des enquêtes délicates qui nécessitent des services particuliers, comme ceux de la police scientifique, ou une coordination à large échelle, les corps policiers de différents niveaux vont collaborer.
Aux États-Unis
Le Federal Bureau of Investigation (FBI), le US Secret Service, le US Marshals Service, le United States Park Police (USPP), le US Capitol Police, le US Pentagon Police et certains autres services s'occupent des crimes de juridictions fédérales. Le FBI possède une juridiction assez large, dont une section de contre-espionnage, alors que les autres ont des juridictions particulières.
Chaque État a son propre corps policier qui s'occupe de la gendarmerie sur les routes principales et des lois criminelles qui relèvent des États. Chaque comté a son service de police ou de shérif qui a juridiction sur le territoire du comté, généralement hors des villes d'importance. Les shérifs sont élus pour des mandats d'une durée de 2 à 6 ans. Quarante-huit États sur cinquante ont un service de shérif, l'Alaska et le Connecticut étant les deux États qui n'en possèdent pas. Chaque ville d'importance a son service de police dont la juridiction s'étend au territoire de la ville.
Comme au Canada, les différents niveaux de services de police collaborent. Contrairement à la plupart des pays, les chefs de polices municipales, de comté et les shérifs sont élus par la population et non nommés par des autorités supérieures.
En France
La définition actuelle a été établie par les acteurs de la Révolution française. Ainsi, l'article 12 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 dispose : « La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée ». La magistrate Magali Lafourcade a recommandé de s'appuyer sur cet article pour consacrer, organiser et contrôler un "droit à la police", avec la mise sur pied d'une police "au service de l'exercice paisible des libertés"[13].
En droit français, il est possible de distinguer deux types de police :
- la police administrative est la prévention des troubles à l'ordre public sous toutes leurs formes ;
- la police judiciaire vise à la constatation des infractions à la loi pénale, au rassemblement des preuves (qui peut inclure l'aide des services de la police scientifique) et à la recherche des auteurs d'infraction.
Néanmoins, cette distinction entre police administrative, qui serait préventive, et police judiciaire, qui serait répressive, n'est pas absolue. Elle varie en effet en fonction de l'autorité de référence : le Préfet en matière administrative et la magistrature en matière judiciaire.
En pratique, trois forces de sécurité effectuent les missions de sécurité intérieure :
- La police nationale, force civile rattachée à l'État ;
- La gendarmerie nationale, force militaire rattachée à l'État ;
- Les polices municipales, forces civiles rattachées aux communes.
Au Luxembourg
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Jusqu'en 2000, les services de l'ordre étaient divisés entre police et gendarmerie. Une loi votée par le Parlement et signée par le grand-duc les a réunis en un seul corps.
La police du grand-duché du Luxembourg est appelée police grand-ducale. Elle est soumise à la charte des valeurs de la police grand-ducale. Cette charte précise notamment : « La police grand-ducale concourt, sur l'ensemble du territoire, à la garantie des libertés et à la défense des institutions du grand-duché, au maintien de la paix et de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens. Proche de la population, elle lui fournit aide et assistance. Elle procède aux devoirs lui étant confiés légalement par les autorités judiciaires et administratives ». Il y a dans le pays 6 centres d'intervention principaux : Luxembourg-Ville, Esch-sur-Alzette, Diekirch, Mersch, Grevenmacher et Capellen. La police grand-ducale est administrée par une direction générale.
Une loi de 1973 règle l'usage des armes et autres moyens de contrainte par les membres de la force publique dans la lutte contre la criminalité. Les policiers ont un grand nombre de clubs de sport qui leur sont propres.
Aux Pays-Bas
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Les policiers néerlandais sont sous la tutelle du ministère de la Justice et non du ministère de l'Intérieur. Les deux corps formant l'institution sont les polices nationale et municipale, l'une sous commandement du ministre, l'autre sous direction des maires. En cas de crise, la police travaille avec les pompiers et les ambulances pour faciliter l'évacuation des civils. Dans les rues, elle est armée et sont équipement quotidien contient entre autres un talkie-walkie en relation avec les autres unités et la base, des menottes et un gilet pare-balles. La gendarmerie (maréchaussée royale) assure un apport de sécurité dans les lieux fortement fréquentés en coopération avec la police, mais a un statut militaire.
En Suisse
En Suisse, les services de polices peuvent être divisée en trois grands groupes : la police fédérale, et militaire, les différents corps de police cantonaux et enfin les polices municipales.
La police fédérale, créée en 1848, est plus un service administratif et de coordination intercantonal qu'une réelle force de police, alors que les polices cantonales forment l'essentiel des forces de polices du pays et s'occupent de la majeure partie des activités de police ; selon les cantons elles sont suppléées par des polices municipales gérées par les communes. En 2000, on comptait 14 500 policiers assermentés sur l'ensemble du territoire suisse, ce qui en proportion donne moins de 200 fonctionnaires de police pour 100 000 habitants, soit un des taux les plus bas d'Europe[14].
En Turquie
Fondé en 1845, la police turque est la plus ancienne du Moyen-Orient.
La police turque ou la Direction Générale de la Sûreté (en turc : Polis ou Emniyet Genel Müdürlüğü) est le nom officiel des services de police en Turquie.
La police turque est dans une guerre constante avec le PKK qui est une organisation terroriste séparatiste kurde. Le PKK n' hésite pas à prendre pour cibles les forces de police et les civils, comme dans l'attentat de mars 2016 à Ankara où le père du footballeur international turc Umut Bulut a perdu la vie avec d'autres civils ou bien encore l'attentat d'Istanbul de décembre 2016 qui a visé les forces de police à la sortie d'un match de football de Süper Lig entre le Beşiktaş et Bursaspor[15],[16].
Sociologie de la police
L'étude scientifique de la réalité sociologique des institutions policières est d'apparition relativement récente : au milieu du XXe siècle, aux États-Unis et au Canada, puis en Grande-Bretagne et dans les pays anglo-saxons ; en Europe continentale, à partir des années 1970, en Allemagne et aux Pays-Bas notamment. La France a commencé à être concernée par ce mouvement à la même époque, avec les initiatives de juristes comme Jean-Jacques Gleizal à Grenoble ou Bernard Asso à Nice, de criminologues comme Jean Susini, de politologues comme Jean-Louis Loubet del Bayle qui crée à l'Institut d'études politiques de Toulouse, le Centre d'études et de recherches sur la police (CERP). D'autres chercheurs en sciences sociales, comme les sociologues français Dominique Monjardet ou Frédéric Ocqueteau, s'intéressent à l'étude des organisations policières et à leur performance managériale. Sebastian Roché (CNRS, Institut d'études politiques de Grenoble) s'est spécialisé dans l'analyse des politiques de sécurité et des politiques policières.
Il y a des approches qui proposent tout une autre conception de la police : ainsi, le marxisme, qui considère que la police fait partie de l'appareil répressif de l'État[17], lequel fonctionne à la violence (physique ou non)[18] et constitue un instrument de la bourgeoisie par lequel elle s'assure son pouvoir et sa position dominante[19] ; ou le discours foucaldien, qui assure que la police est une institution de pouvoir dont le but n'est pas de supprimer le crime mais de le contrôler suivant certaines limites et de l'utiliser selon ses propres intérêts[20].
Cinématographie
Parmi les nombreux films et séries dits policiers, quelques-unes des œuvres françaises les plus connues :
- L.627, de Bertrand Tavernier ;
- Le Cousin, réalisé par Alain Corneau ;
- 36 quai des Orfèvres, par Olivier Marchal ;
- Le Petit Lieutenant, réalisé par Xavier Beauvois ;
- Le Gendarme de Saint-Tropez ;
- Taxi 5 film.
Notes et références
- Politique, III, 7
- Cf. Catherine Wolff[réf. incomplète].
- Michel Foucault, Il faut défendre la société, Gallimard, Cours au Collège de France.
- (en) Alastair Dinsmor, « Glasgow Police Pioneers », The Scotia News, (consulté le )
- (en) « History », Marine Support Unit, Metropolitan Police (consulté le )
- « La Lieutenance Générale de Police », La Préfecture de Police fête ses 200 ans Juillet 1800 - Juillet 2000, La Préfecture de Police au service des Parisiens
- History of the Metropolitan Police
- Annie Poulin, « “TRENTE PIASTRES de récompense” : Le contrôle et la fuite d’esclaves à la Nouvelle-Orléans, 1816-1827 », , 113 p. (lire en ligne), p. 41
- voir "Histoire des polices en France", J.-M. Berlière, ou bien "Policiers dans la ville. Une histoire des gardiens de la paix", C. Chevandier.
- « Jobpol Structuur en opdrachten van de federale politie », sur www.jobpol.be (consulté le )
- « Jobpol Organisatie en opdrachten van de lokale politie », sur www.jobpol.be (consulté le )
- loi de police L.R.Q., chapitre P-13.1 art. 72
- Magali Lafourcade, « "Il faut instaurer un droit à la police" », Le Monde, (lire en ligne)
- La police suisse
- « Ankara : l'ex-joueur de Toulouse Umut Bulut perd son père dans l'attentat », Le Parisien, (lire en ligne, consulté le )
- « Un double attentat, revendiqué par un groupe radical kurde, fait près de 40 morts à Istanbul en Turquie », Huffington Post, (lire en ligne, consulté le )
- Louis Althusser, “Idéologie et appareils idéologiques d’État.”: « [...] dans la théorie marxiste, l'Appareil d'État (AE) comprend : le Gouvernement, l'Administration, l'Armée, la Police, les Tribunaux, les Prisons, etc., qui constituent ce que nous appellerons désormais l'Appareil Répressif d'État. »
- Louis Althusser, “Idéologie et appareils idéologiques d’État.": «Répressif indique que l'Appareil d'État en question « fonctionne à la violence », du moins à la limite (car la répression, par exemple administrative, peut revêtir des formes non physiques»
- Louis Althusser, “Idéologie et appareils idéologiques d’État.”: «Le rôle de l'appareil répressif d'État consiste essentiellement, en tant qu'appareil répressif à assurer par la force (physique ou non) les conditions politiques de la reproduction des rapports de production qui sont en dernier ressort des rapports d'exploitation. Non seulement l'appareil d'État contribue pour une très grande part à se reproduire lui-même (il existe dans l'État capitaliste des dynasties d'hommes politiques, des dynasties militaires, etc.), mais aussi, et surtout, l'appareil d'État assure par la répression (depuis la force physique la plus brutale jusqu'aux simples ordres et interdits administratifs, à la censure ouverte ou tacite, etc.), les conditions politiques de l'exercice des Appareils Idéologiques d'État.»
- Par exemple, Michel Foucault, "Alternatives à la prison" (conférence) ou Surveiller et punir
Voir aussi
Bibliographie
- Giovanni Arcudi, Forces de police et forces armées, sécurité et défense: où sont les frontières?, Cahier du GIPRI, no 2, 2004
- Jean-Paul Brodeur, Visages de la police, Presses de l'Université de Montréal, 2002
- J.-P. Brodeur, D. Monjardet, (ed), Connaitre la police. Grands textes de la recherche anglo-saxonne, IHESI/Documentation Française, 2003
- Jean-Marc Berlière, avec Laurent Chabrun, Les policiers français sous l'occupation, Perrin, 2001
- Jean-Marc Berlière, Images de la police : deux siècles de fantasme ?, Criminocorpus, 2009 texte en ligne
- Christian Chevandier, Policiers dans la ville. Une histoire des gardiens de la paix, Paris, Gallimard, 2012
- Benoit Dupont, Construction et réformes d'une police : le cas australien, Collection Sécurité & Société, L'Harmattan, 2002
- Benoît Dupont et Émile Pérez, Les polices au Québec, Collection Que sais-je ?, Presses universitaires de France, 2006
- Simon Kitson, Police et politics in Marseille, 1936-1945, Brill, 2014
- Denis Langlois, Les Dossiers noirs de la police française, Le Seuil, 1971
- Denis Langlois, Guide du citoyen face à la police, Le Seuil, 1980, La Découverte, 1989
- Michel Liechti, Giovanni Arcudi, Marisa Vonlanthen, Frontières entre police et armée, Cahier du GIPRI, no 2, 2004
- Jean-Louis Loubet del Bayle, Police et politique. Une approche sociologique, L'Harmattan, 2006
- Dominique Monjardet, Ce que fait la police. Une sociologie de la force publique, La Découverte, 1994
- Jean Tulard et al. Du Moyen Âge à nos jours : Histoire et dictionnaire de la police, Robert Laffont, 2005
- Élie Escondida & Dante Timélos Face à la police / Face à la justice, L'Altipiano, 2007
- Frédéric Ocqueteau, Mais qui donc dirige la police ? Sociologie des commissaires de police, Armand Colin, 2005
- Olivier Philippe, La Représentation de la police dans le cinéma français (1965-1992), Préface de Jean-Louis Loubet del Bayle, L'Harmattan, Collection Sécurité et société, 1999, 480 p.
- Jean-Marie Thiébaud, Dictionnaire encyclopédique international des abréviations, sigles et acronymes, armée et armement, gendarmerie, police, services de renseignement et services secrets français et étrangers, espionnage, contrespionnage, services de secours, organisations révolutionnaires et terroristes, Paris, L'Harmattan, 2015, 827 p.
- Christian Mouhanna, La police contre les citoyens, Champ Social, 2011. Critique en ligne : « Police : et si on sortait des cercles vicieux ? »,
- Gaël BLANC, Pourquoi la Police souffre ? Enquête au sein des C.R.S. et autres unités, Les Éditions Baudelaire, 2017, 204 p, (ISBN 9791020314031)
