États d'Artois
| États d'Artois | |
 Le palais des Etats d'Artois (à droite) à Arras, construit entre 1701 et 1724. | |
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| Province d'Artois dans la France d'ancien Régime | |
| Situation | |
|---|---|
| Région |  Artois
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| Création | 1338 |
| Dissolution | 1789 |
| Type | État provincial |
| Siège | 1338-1640 / 1661-1789 Arras 1640-1677 Saint-Omer |
| Organisation | |
| Membres | Clergé, noblesse, tiers |
| Dépend de |  Pays-Bas bourguignons Pays-Bas espagnols Royaume de France
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Les États d'Artois étaient des États provinciaux de l'Ancien Régime.
Historique
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La première réunion des États d’Artois remonte à 1338.
En 1640, après la conquête de l'Artois par la France, la partie de l'Artois restée espagnole (« l'Artois réservé ») tint des séances des États à Saint-Omer, dans les murs de l'abbaye de Saint-Bertin, tandis que dans la partie devenue française (« l'Artois cédé »), les États furent interrompus à cause des guerres, avant d'être rétablis par Louis XIV le . Il y eut ainsi deux assemblées des États distinctes jusqu'au retour de Saint-Omer à la France (1677) et au traité de Nimègue (1678)[1]. Les États d'Artois se tenaient alors dans l'abbaye Saint-Vaast jusqu'à la construction du palais au début du XVIIIe siècle[2]
Le palais des États d'Artois, à usage aujourd'hui de tribunal de grande instance, fut en effet construit à partir de 1701 sur la place des Etats, puis étendu jusque la place Saint-Géry jusque 1724 (au pied de l'église du même nom en haut à droite de l'image ci-contre). L'extension du palais devint un vrai sujet de discorde entre le Magistrat de la ville et les représentants des Etats. Les échevins considéraient en effet que ces travaux empiétaient sur la place Saint-Géry et tentèrent d'arrêter les travaux sans succès, se voyant même menacés par les archers des Etats. Le lieutenant général d'Amiens vint trancher en faveur des Etats d'Artois qui purent terminer les travaux[3].
Attributions
[modifier | modifier le code]Les attributions des Etats d'Artois, essentiellement fiscales à l'origine, s'étendirent progressivement à d'autres matières : rédaction de la Coutume, défense des intérêts et des privilèges de la province. Ses prérogatives s'exerçaient dans les limites de son ressort géographique : le comté d'Artois.
Composition
[modifier | modifier le code]Les Etats d'Artois étaient composés de représentants des trois ordres :
Le clergé était représenté par :
- les évêques d'Arras et de Saint-Omer ;
- les abbés réguliers de la province, à savoir :
- les abbés de Saint-Vaast et le grand-prieur de l'abbaye, les abbés d'Anchin, Mont-Saint-Éloi, Arrouaise, Eaucourt, Hénin-Liétard et Marœuil ;
- les abbés de Saint-Bertin, Clairmarais, Chocques et Ham-lez-Lillers ;
- les abbés d'Auchy-les-Moines, Blangy, Ruisseauville et Saint-Augustin-lès-Thérouanne ;
- les abbés de Dommartin, Saint-André et Saint-Jean-au-Mont ;
- les députés des chapitres de la province, à savoir : les chapitres d'Arras, Saint-Omer, Aire, Béthune, Lens, Lillers, Saint-Pol, Hesdin et Fauquemberghe.
La noblesse était composée des gentilshommes possesseurs d'une terre à clocher en Artois. Au XVIIe siècle, on comptait environ 70 gentilshommes membres des États d’Artois, et 117 en 1788[4].
Le tiers état était représenté par des députés des échevins des principales villes de la province : Arras, Saint-Omer, Aire, Béthune, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol, Pernes et Lillers.
A partir de 1661, trois commissaires assistaient aux assemblées[5] :
- Le gouverneur (on son lieutenant) général de la province ;
- L'Intendant ;
- Le premier président du conseil provincial d'Artois.
La nomination des députés des États se faisait par voie d'élection lors des assemblées générales. Outre les députés ordinaires, qui devaient résider à Arras et assister quotidiennement aux séances des États pour instruire les affaires de la province, il y avait des députés à la cour, dont le rôle était de se rendre à la cour pour y solliciter l'audience du roi et lui soumettre les requêtes de la province d'Artois[6].
Personnel
[modifier | modifier le code]Personnel des États d’Artois[7] :
- administration générale : 25 agents
- ponts et chaussées : 10
- maréchaussée des États : 35
- inspecteurs et commis au raffineries au sel : 10
- receveurs particuliers et leurs commis : 30
Archives
[modifier | modifier le code]Les archives des États d'Artois ont été en partie perdues lors de l'incendie de l'ancienne Abbaye Saint-Vaast d'Arras, en 1915. Leur partie subsistante est conservée aux Archives départementales du Pas-de-Calais, dans la sous-série 2 C [8].
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Charles Hirschauer, Les États d’Artois de leurs origines à l'occupation française (1340-1640), H. Champion (Paris) et H. Lamertin (Bruxelles), 1923 (tome 1, tome 2)
- François Filon, Histoire des États d’Artois depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, A. Durand (Paris), 1861 (lire en ligne).
- Edmond Lecesne, Histoire d'Arras : depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789. Tome 2. Rohard-Courtin (Arras), 1880. (lire en ligne)
- Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l'État moderne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Droz, 2001 [1], [2]
Références
[modifier | modifier le code]- François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 57
- François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 58
- Edmond Lecesne, Histoire d'Arras : depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789. Tome 2, Arras, Rohard-Courtin, , 695 p. (lire en ligne), p. 497
- François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 64
- François Filon, Histoire des États d'Artois, depuis leur origine jusqu'à leur suppression en 1789, (lire en ligne), p. 59
- Notice de l'etat ancien et moderne de la Province et Comté d'Artois, Desprez, (lire en ligne)
- Les états provinciaux dans la construction de l'état moderne, aux XVIIe et ..., par Marie-Laure Legay
- « 2 C - Etats d'Artois », sur archivesenligne.pasdecalais.fr, (consulté le )
Liens internes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- M. de Coupigny, « Liste des gentilshommes convoqués aux États d’Artois en 1747, et depuis, selon l'ordre de leurs admissions ; leurs armes, leurs alliances, les noms de leurs terres » (1752), manuscrit armorié, sur Gallica.
- Arrêté de l'administration intermédiaire des Etats d'Artois (), sur Gallica.
