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Communauté de communes du Piémont Cévenol

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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.

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Communauté de communes du Piémont Cévenol
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Gard
Forme Communauté de communes
Siège Quissac
Communes 34
Président Fabien Cruveiller
Date de création
Code SIREN 200034411
Démographie
Population 22 301 hab. (2021)
Densité 49 hab./km2
Géographie
Superficie 451,40 km2
Localisation
Localisation de
Liens
Site web https://piemont-cevenol.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Piémont Cévenol est une communauté de communes française, située dans le département du Gard en région Occitanie.

Historique

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La communauté de communes a été créée par la fusion le des communautés de communes Coutach Vidourle, Cévennes-Garrigues et Autour de Lédignan[1].

Le 22 septembre 2012, les élus de l'intercommunalité adoptent le nom de Piémont Cévenol[2].

Territoire communautaire

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Description

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L'intercommunalité administre un territoire rural occupé très largement par des espaces naturels et agricoles, situé à l'ouest du département du Gard, du pied des premières vallées cévenoles méridionales jusqu'aux plaines viticoles du nord sommiérois, voire du sud alésien[3].

Composition

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La communauté de communes est composée des 34 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Quissac
(siège) 		30210 Quissacois 23,32 3 373 (2021) 145
Aigremont 30002 Aigremontois 12,55 773 (2021) 62
Bragassargues 30050 Bragassarguois 7,49 168 (2021) 22
Brouzet-lès-Quissac 30054 Brouzetais 15,94 300 (2021) 19
La Cadière-et-Cambo 30058 Cadiéborois 11,97 223 (2021) 19
Canaules-et-Argentières 30065 Canautiérois 10,06 472 (2021) 47
Cardet 30068 Cardésiens 8,29 910 (2021) 110
Carnas 30069 Carnassois 15,49 523 (2021) 34
Cassagnoles 30071 Cassagnolais 5,19 430 (2021) 83
Colognac 30087 Colognacois 12,3 214 (2021) 17
Conqueyrac 30093 Conqueyracois 27,18 108 (2021) 4
Corconne 30095 Corconnois 12,98 621 (2021) 48
Cros 30099 Crosois 16,94 246 (2021) 15
Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac 30106 Durnacois 16,28 753 (2021) 46
Fressac 30119 Fressacois 5,89 159 (2021) 27
Gailhan 30121 Gailhanois 5,53 275 (2021) 50
Lédignan 30146 Lédignanais 6,93 1 502 (2021) 217
Liouc 30148 Lioucois 9,64 327 (2021) 34
Logrian-Florian 30150 Logrianais 8,58 263 (2021) 31
Maruéjols-lès-Gardon 30160 Maruéjolois 3,82 269 (2021) 70
Monoblet 30172 Monoblétois 21,33 774 (2021) 36
Orthoux-Sérignac-Quilhan 30192 Orsérilhanois 13,98 438 (2021) 31
Pompignan 30200 Pompignanais 41,31 929 (2021) 22
Puechredon 30208 Puechredonais 8,08 47 (2021) 5,8
Saint-Bénézet 30234 Bénézetois 6,3 287 (2021) 46
Saint-Félix-de-Pallières 30252 Saint-Félisiens 18,87 207 (2021) 11
Saint-Hippolyte-du-Fort 30263 Cigalois 29,38 3 747 (2021) 128
Saint-Jean-de-Crieulon 30265 Crieulonois 5,57 244 (2021) 44
Saint-Nazaire-des-Gardies 30289 Saint-Nazarans 11,29 84 (2021) 7,4
Saint-Théodorit 30300 Théodoritois 8,75 548 (2021) 63
Sardan 30309 Sardanois 6,24 352 (2021) 56
Sauve 30311 Sauvains 31,56 1 925 (2021) 61
Savignargues 30314 Savignarguois 2,77 239 (2021) 86
Vic-le-Fesq 30349 Vicois 9,63 571 (2021) 59

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
13 47313 15513 58915 00216 20920 30321 39422 301
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[4])


Organisation

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Siège

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La communauté de communes a son siège à Quissac, 13 bis rue du Docteur Rocheblave[1].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé; en 2018, de 56 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis de la manière suivante en fonction de leur population[5] :
- 9 délégués pour Saint-Hippolyte-du-Fort ;
- 7 délégués pour Quissac ;
- 5 délégués pour Sauve ;
- 3 délégués pour Lédignan, Pompignan ;
- 2 délégués pour Cardet ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

Après les élections municipales de 2014 dans le Gard, le conseil communautaire renouvelé avait réélu son président, Olivier Gaillard. Celui-ci, élu député du Gard en 2017et contraint par la législation limitant le Cumul des mandats en France, a démissionné de son mandat de président.

Le conseil communautaire du a donc élu son successeur jusqu'aux élections municipales de 2020 dans le Gard, qui est Fabien Cruveiller, maire de Cardet. Il est assisté pour la fin de cette mandature par 12 vice-présidents, qui sont[6] :

  1. Bruno Olivieri, maire de Saint-Hippolyte, chargé de l'eau et assainissement,
  2. Nicolas Drevon, conseiller municipal de Quissac, chargé du tourisme et patrimoine,
  3. Bernard Cauvin, maire de Lédignan, chargé de la communication,
  4. Sabine Dumazert, conseillère municipale à Sauve, chargée du développement économique,
  5. Stéphanie Laurent, maire de Savignargues, chargé de l'enfance,
  6. Laurent Martin, maire de Fressac, chargé des sports,
  7. Philippe Castanon, maire de Monoblet, chargé de la jeunesse, de l'accessibilité, des bâtiments et des espaces verts,
  8. Joël Roudil, maire de Carnas, chargé de l'environnement et de la transition énergétique,
  9. Cyril Moh, conseiller municipal d'opposition à Saint-Hippolyte-du-Fort, chargé de la culture et de la lecture publique,
  10. Serge Cathala, maire de Quissac, chargé de l'aménagement de l'espace,
  11. Jacques Dautheville, maire de Conqueyrac, chargé de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI),
  12. Lionel Jean, maire de Corconne, chargé de l'emploi, de la formation et de l'insertion.

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2 janvier 2013 juillet 2017 Olivier Gaillard PS
puis LREM 		Adjoint au maire de Sauve
Conseiller départemental (2015 → )
Député (depuis 2017)
Démissionnaire à la suite de son élection comme député
juillet 2017[7] En cours Fabien Cruveiller   Maire de Cardet (2011 → )

Compétences

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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les cionditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit, en 2018, de[8] :

  • Aménagement de l'espace : création de ZAC à vocation économique, schéma de cohérence territoriale (SCoT)...
  • Urbanisme : plan local d'urbanisme (PLU), cartes communales...
  • Développement économique ;
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
  • Aire d'accueil des gens du voyage ;
  • Déchets ;
  • Protection et mise en valeur de l'environnement ;
  • Politique du logement et du cadre de vie ;
  • Politique de la ville ;
  • Voirie dans la ZAM Combe Martèle à Sauve, de la ZA des Batailles à St Hippolyte du Fort et de la ZA du Coutach à Liouc ;
  • Equipements sportifs, culturels, scolaires reconnus d'intérêt communautaire ;
  • Actions sociales (structures d’accueil d’intérêt communautaire, actions d’intérêt communautaire en direction des enfants, des adolescents et des jeunes adultes, actions sociales d'intérêt communautaire, actions en matière d’emploi formation ;
  • Culture (réseau de lecture publique, pôle culturel assurant la diffusion de spectacles vivants, aide à la création, manifestations pluridisciplinaires dans le domaine des arts visuels avec scénographie, cinéma itinérant...)
  • Assainissement non collectif ;
  • Tourisme ;
  • Actions en faveur de la protection et de la conservation des eaux superficielles et souterraines, dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques d'intérêt de bassin...

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[9] (DSC) à ses communes membres[1].

Projets et réalisations

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Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, envue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[10] ».

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Identité visuelle

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Logos

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Le premier logo officiel de la Communauté de communes Piémont Cévenol est apparu au début de l'année 2013. Après la fusion entre Coutach-Vidourle, Cévennes et garrigues et Autour de Lédignan. Il rappelle les couleurs de la terre argileuse au pied des cévennes, le Vidourle et les monts qui entourent tout le territoire.

La communauté de communes a changé de logo en 2022. Celui-ci, plus épuré, permet d'induire des économies à l'impression.

Il représente les atouts du territoire que souhaite promouvoir la collectivité : vert pour les espaces naturels, bleu pour le Gardon et le Vidourle qui le traversent, violet pour le vignoble, jaune pour la terre gorgée de soleil et orange et rouge pour l’aspect dynamique du territoire.

  • Logo : 2013 - 2022
    Logo : 2013 - 2022
  • Logo : 2022 - présent
    Logo : 2022 - présent

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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Références

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  1. ↑ a b c et d « CC du Piémont Cévenol (N° SIREN : 200034411) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ « Intercommunalité : le conseil adopte le nom de Piémont cévenol », Midi Libre, 25 septembre 2012
  3. ↑ « Un territoire », Intercommunalité, sur piemont-cevenol.fr (consulté le ).
  4. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC du Piémont Cévenol (200034411). », sur Insee, (consulté le ).
  5. ↑ Rapport d'activité 2018, document mentionné en Liens externes, p. 11
  6. ↑ « Communaute de communes, un nouveau président, un nouveau bureau exécutif », sur ledignan.fr (consulté le ).
  7. ↑ « Fabien Cruveiller, nouveau président du Piémont cévenol », Midi libre,‎ (lire en ligne, consulté le )
  8. ↑ Rapport d'activité 2018, document mentionné en Liens externes, p. 7-10.
  9. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  10. ↑ Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
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