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Yves Plasseraud

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Yves Plasseraud
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Biographie
Naissance
Nationalité
Français
Formation
Activité
Conjoint
Suzanne Pourchier-Plasseraud

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Yves Plasseraud, né le 24 juin 1939, à Boulogne-Billancourt en France, est docteur en droit, spécialisé en propriété intellectuelle, et a été conseil en propriété industrielle. Il est également engagé dans la défense des droits des minorités ethniques, culturelles et religieuses, cofondateur et président de l'association Groupement pour les Droits des minorités ainsi que spécialiste de l'Europe médiane, en particulier des Pays baltes.

Biographie

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Jeunesse et formation

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Un ouvrage tiré de sa thèse La protection des inventions en URSS et dans les républiques populaires d’Europe a été publié aux Éditions Litec en 1969 en collaboration avec Martine Hiance[1]. Un deuxième ouvrage intitulé Brevets et sous-développement. La protection des inventions dans les pays du tiers monde, également coécrit avec Martine Hiance, a été publié en 1972 (Litec)[2].

Carrière professionnelle

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Il a débuté sa carrière au Cabinet Plasseraud dont son père était associé, avant de devenir lui-même associé en 1974[3].

En 1985, il a quitté le Cabinet Plasseraud et a cofondé le cabinet Ernest Gutmann-Yves Plasseraud (EGYP) avec Ernest Gutmann[4].

Au cours de sa vie professionnelle, il a publié plusieurs ouvrages de propriété intellectuelle, dont Paris 1883: L'État et l'invention, histoire des brevets[5] et L'État et l'invention, histoire des brevets[5], tous deux rédigés en collaboration avec François Savignon[6].

En 2018, il a coécrit avec sa fille, Marie-Gabrielle Plasseraud, un livre intitulé Typicité : valorisation du patrimoine[7], présentant plusieurs décennies d'expérience sur la façon dont les régions parviennent à valoriser les terroirs et leurs produits[7].

Protection juridique des minorités

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Le 24 janvier 1977, il a cofondé le Groupement pour les Droits des Minorités (GDM)[8] avec Gérard Chaliand (écrivain), Alain Fenet (professeur de droit) et Olivier Mongin (philosophe et journaliste), suivant le modèle du Minority Rights Group (MRG) britannique[9].

Le GDM a été représenté lors de diverses conférences de rédaction d’instruments du Conseil de l'Europe et de l’Union européenne[10]. Yves Plasseraud a également donné pendant plusieurs années des cours au Collège international de défense (CID) de Paris sur les minorités ethniques et culturelles et la géopolitique.

Soucieux de sensibiliser le public à la défense des droits des minorités ethniques, culturelles et religieuses, il a rédigé une dizaine de livres sur ces sujets, dont un Atlas Européen des Minorités[11] publié aux éditions Autrement (2005).

Depuis 2000, il est membre de l'Association for the Study of Nationalities (ASN) et participe aux conventions annuelles de celle-ci à l'Université Columbia (New York), donnant des conférences et animant des tables rondes.

Pays baltiques

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Un autre domaine d'intérêt d’Yves Plasseraud concerne le statut et le devenir des États baltiques et de leurs minorités[12]. Il a notamment étudié l’histoire des Juifs de la région baltique, en particulier des Litvaks de l'ancienne Lituanie, et a publié plusieurs livres sur ce thème en collaboration avec Henri Minczeles et Suzanne Pourchier-Plasseraud[13].

Il a été président de l'Association France-Estonie de 1991 à 1995. Il a également contribué, avec Suzanne Champonnois, à la fondation de l'Association France-Lettonie en 1996[14].

En 2015, il a publié Irena Versaité : Tolerance and involvement, une biographie de son amie Irena Veisaite[15], survivante de la Shoah et militante des droits culturels et humains à Vilnius[16].

Décorations

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Bibliographie

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Propriété intellectuelle

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Ouvrages personnels ou en collaboration

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Ouvrages collectifs

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  • European Patent Law and Practice, (M. Stiefel & J. Gevers), Practicing Law Institute, New York, 1970.
  • Piraterie et contrefaçon de marques dans les pays du Marché commun, Paris, EGYP, 1985.
  • De Dienstmerken, Les marques de service, RDC-TBH, Bruxelles, 1987.
  • Die Neuregelung des gewerblichen Rechtschutzes in China, Munich, GRUR Abhandlungen, (ISBN 978-3-527-26920-4, lire en ligne).
  • Interfaces between Trademarks, Geographical Indications and Designations of Origin in Europe, ECTA, Crète, 24-27 mai, 2000.
  • Les instruments juridiques reconnus par l’OMC: IGP, marques collectives, certifications, labels, in Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud, Bruylant, 2004.

Articles scientifiques

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  • “Droit communautaire des ententes”, Bulletin de la Compagnie des Conseils en propriété industrielle (CBI).
  • "La nouvelle loi française sur les brevets", Rassegna della proprietà Industriale, Litteraria e Artistica (RPILA), N° 14 - décembre-janvier, 1967.
  • “Le commerce Est-Ouest et la propriété industrielle”, RPILA, Milan, 1968.
  • “La marque de spécialité pharmaceutique”, CBI Informations, n°11, mars 1975.
  • “La recherche d’antériorités en matière de marques”, CBI Informations, n° 15, 3° trimestre 1976.
  • “Marques et langues régionales”, Revue de propriété Industrielle, Littéraire et Artistique (RIPIA), ca. 1976.
  • “La marque de fabrique, de commerce ou de service dans l’industrie pharmaceutique”, Bulletin de l’Ordre des pharmaciens N° 278, octobre - novembre 1984.
  • “Ancré dans le terroir français… le système des appellations d’origine”, Le Monde diplomatique, avril 1988.
  • “La lucrative industrie de la contrefaçon”, Le Monde diplomatique, avril 1988.
  • “La déclaration française des droits de l’homme et sa filiation. La protection des inventions" (décrets de janvier et mai 1791), Droits d’auteurs et droits de l’homme, INPI, 16 et 17 juin 1989.
  • "Intellectual Property Enforcement Practices in the Judiciary, Customs and Police", OMC/OMPI/OSIM, Mangalia (Ro), juin 6-8, 2001.

Ouvrages sur le thème des minorités et de l’identité

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Ouvrages personnels ou en collaboration

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Ouvrages collectifs

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  • Qu’est-ce qu’une minorité en France aujourd’hui? : Les minorités l'âge de l'État-nation, Fayard, (ISBN 978-2-213-01656-6, lire en ligne).
  • Les revendications des minorités autochtones de France métropolitaine deux siècles après 1789 : Les minorités et leurs droits depuis 1789, L'Harmattan, (ISBN 978-2-718-30444-1, lire en ligne).
  • Nouvelle Europe: minorités et réfugiés, GDM, (ISBN 978-2-906-58914-8, lire en ligne).
  • Les minorités et leur protection, Encyclopedia Universalis, (ISBN 978-2-852-29324-3, lire en ligne).
  • Nouvelle Europe et minorités, in: Questions contemporaines de minorités: Diversité culturelle, fédéralisme et prévention des conflits, Conférence OSCE, 2006 sur la mise en œuvre des engagements concernant la dimension humaine (Varsovie 2-12 octobre 2006), CGRI, Bruxelles, 2007.
  • Tallinn Conference on Conceptualizing Integration : (octobre 18-19 - 2007), Tallinn, Integration Foundation, (ISBN 978-9-985-99120-6, lire en ligne).
  • "Typologie des minorités ethniques, culturelles et religieuses" : in Bretons, Indiens, Kabyles … Des minorités nationales?, Rennes, PUR, (ISBN 978-2-753-50801-9, lire en ligne).
  • Les minorités ethniques et linguistiques en Europe, Rencontres européennes, Actes de la Fondation Joseph Karolyi, Budapest, 2012.
  • Les langues de France et la ratification de la charte des langues régionales ou minoritaires, Strasbourg, Klein, Pierre, Initiative citoyenne alsacienne, (ISBN 978-1-291-57674-0, lire en ligne).
  • Yves Person un historien de l’Afrique engagé dans son temps, Paris, ed. Becker, Charles, & al, IMAF-Karthala, (ISBN 978-2-811-11412-1, lire en ligne).
  • Panarchy, Political theory of non-territorial states, Tucker, Aviezer, de Bellis, Gian Piero de Bellis (eds.) Routledge, (ISBN 978-0-815-37059-8, lire en ligne).
  • Minorités et mondialisation, Rennes, ed. Le Coadic, Ronan, BCD, (ISBN 978-2-954-85131-0, lire en ligne).
  • Panarchia, Un paradigma per la società multiculturale, ed. De Bellis G-P, FSC, Ladispoli (RM), (ISBN 978-8-894-83009-5, lire en ligne).
  • Svoi i tchoujnie. Metamorfosi identitnosti na vostoke i zapade Evropi, [« Soi-même et les autres, la métamorphose des identités à l’Est et à l’Ouest de l’Europe »], Moscou, ed. Filippova, Elena & al, Académie des sciences de Russie, Goriatchaia linaia (Hotline) – Telekom, (ISBN 978-5-991-20783-6, lire en ligne).
  • В Амелин, Les nôtres et les autres. Retour épistémologique sur la perception des identités en Europe, Elena Filippova, Yann Bévant, Yves Plasseraud, Sergey Sokolovskiy,‎ (ISBN 978-5-421-10244-1, lire en ligne).
  • Peuples en lutte, ed. Blanchard, J-F, Choplin, R. Le Coadic, R.,TIR, (ISBN 978-2-917681-56-5, lire en ligne).
  • Région, Régionalisation, Régionalisme, Strasbourg, ed. Klein, Pierre, ID Éditions, (ISBN 978-2-367-01246-9, lire en ligne).

Articles scientifiques

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  • “Do Ethnic Minorities exist in France in 1984?”, Razprave in Gradivo, décembre 1984, page 53-61.
  • “Le bilinguisme dans l’enseignement en France: le cas des langues régionales”, Razprave in Gradivo (Treatises and Documents), n° 18, mars 1986.
  • “L’identité”, Article 31, août 1986.
  • “Éveils minoritaires et luttes d’émancipation nationales: essai de typologie”, Études polémologiques, N°43, mars 1987.
  • “Pourquoi l’identité? Pourquoi les luttes culturelles?”, Le Peuple Breton, juillet/ août 1987.
  • “Identité : Yves Plasseraud répond”, Le Peuple breton, décembre 1987.
  • “Les identités culturelles contre le racisme”, Celsius, décembre 1987.
  • “Droit à la différence ou société métisse?”, Celsius, janvier 1988.
  • “Lumières et ombres de l’identité ethnique”, Razprave in gradivo (Treaties and Documents), St.21, décembre 1988.
  • “Un peuple moral”, Land un Sproch, décembre 1988.
  • “Moldavie soviétique et conscience identitaire roumaine”, Celsius, juillet-août 1989.
  • “Moldavie soviétique et conscience identitaire roumaine”, Le Peuple Breton, janvier 1990.
  • “Le nationalisme albanais”, Le Peuple Breton, juin 1990.
  • “Indépendantisme, autonomisme, le terrorisme régional est minoritaire”, (Interview d’Antoine Fouchet), La Croix, 11 juin 1990.
  • “Minorités nationales, nationalisme et racisme en Europe de l’Est”, MRAX – Information (Bruxelles), N° 59, juin 1990.
  • “Pour ou contre l’identité ? Identitarisme, nationalisme et exclusion”, Peuple Breton, juillet - août 1992.
  • “Minorités et régions”, Les enjeux de l’Europe, N° 9, automne 1992.
  • “Les minorités ethniques ou nationales en Europe centrale et orientale; handicap ou richesse?”, Diagonales Est - Ouest, N°9, avril 1993.
  • “La conscience d’être différent”, Courrier de l’UNESCO, juin 1993.
  • “Les minorités, enjeu géopolitique”, Le Peuple breton, janvier 1994.
  • “Rencontre, Militant des droits des minorités”, La lettre de la rue Saint Guillaume, 57, novembre 1993.
  • “Le retour du nationalisme ethnique”, Ar Falz, N° 82-83, 1994.
  • “Les minorités en Europe médiane: tensions et conflits potentiels”, La Nouvelle Alternative, n° 43, septembre 1996.
  • “Le nationalisme et son double”, Le Peuple breton, novembre 1996.
  • “L’autonomie culturelle personnelle et les minorités nationales dispersées”, Le Peuple breton, novembre 1997.
  • “Les minorités en Ukraine”, La Nouvelle Alternative, septembre 1999,
  • “La résistible émergence du «peuple corse»”, Le Monde, 6 avril 2000. (avec H. Giordan, B. Étienne, S. Citron, C. Guyonvarc'h, R. Lafont)
  • “L’histoire oubliée de l’autonomie culturelle”, Le Monde diplomatique, mai 2000.
  • “Le révisionnisme breton …Encore un mot …”, Diasporiques, novembre 2000.
  • “États - nations et minorités en Europe”, Plurielles, Les Juifs et l’Europe, N°9, 2001.
  • Identity and Sustainable Development. Promoting Cities and States in the Global Market, Riga 14-15 novembre 2002.
  • “Un jour avec …Yves Plasseraud, «défenseur des minorités», Le Peuple breton, mai 2004.
  • “Plus on est à l’aise dans son identité, plus on est accueillant envers les autres”, La Croix, 28 mai, 2004.
  • “Minorités et nouvelle Europe”, Courrier des pays de l’Est, N° 1052, novembre - décembre 2005.
  • "Minorités et Nouvelle Europe", Le Courrier des pays de l’Est, 2005/6 (n° 1052)
  • “Les minorités nationales en Pologne, 1918-1945”, F. Bafoil (Dir. ) La Pologne, Fayard-Ceri, Paris, 2007.
  • "Protection des minorités et autonomie culturelle" in Nations et territoires : Quelles institutions ?, Confluences méditerranéennes, Vol. 73, printemps 2010.
  • “«Old» and «new» Minorities: The pro and contra of Similar Treatment, an Inclusion unaffordable? The uncertain fate of integration Policies in Europe”, Providus, Riga, 2010.
  • “National minorities/ New minorities. What similarities and differences in contemporary Europe?”, Sens public, 2010.
  • “Minorités et autonomie culturelle, La Bretagne au monde, Hopala, N°44, 2014.
  • “Ukraine-Russie : Une instrumentalisation des minorités”, Médiapart, 17 mars 2014.
  • “Réforme territoriale: promouvoir des régions charnelles”, avec H. Giordan, Mediapart, 24 septembre 2014.
  • “Les Setos”, Le Peuple breton, 2016.
  • “Région et régionalisme: La longue histoire du régionalisme français, le régionalisme alsacien”, Elsass (publication en ligne), N° 2, janvier 2017.

Podcasts et vidéos

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Ouvrages sur les pays baltiques

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Ouvrages collectifs

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Articles scientifiques

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Notes et références

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  1. ↑ « Martine Hiance et Yves Plasseraud, La protection des inventions en Union Soviétique et dans les républiques populaires d'Europe », Revue internationale de droit comparé, vol. 21, no 4,‎ , p. 883–884 (lire en ligne)
  2. ↑ (en) OpenLibrary.org, « Brevets et sous-développement by Martine Hiance | Open Library », sur Open Library (consulté le )
  3. ↑ « En quelques mots », sur plass.com (consulté le )
  4. ↑ « Le Cabinet », sur Egyp CPI (consulté le )
  5. ↑ a et b https://cpi.openum.ca/files/sites/66/L_histoire-des-brevets.pdf
  6. ↑ « M. François Savignon est nommé directeur de l'Institut National de la Propriété Industrielle », Le Monde.fr,‎ (lire en ligne, consulté le )
  7. ↑ a et b https://www.decitre.fr/livres/typicite-9782917681404.html
  8. ↑ « Groupement pour les Droits des Minorites :: GDM » [archive du ], (consulté le )
  9. ↑ « Présentation :: Groupement pour les Droits des Minorites :: GDM » [archive du ], (consulté le )
  10. ↑ Hervé Coutau-Bégarie, « Groupement pour le droit des minorités. Les minorités à l'âge de l'Etat-nation », Politique étrangère, vol. 51, no 1,‎ , p. 356 (lire en ligne)
  11. ↑ Yves Plasseraud, « Atlas des minorités en Europe: de l'Atlantique à l'Oural, diversité culturelle » Accès payant, sur unesdoc.unesco.org, Autremont (ISBN 2-7467-0629-6, consulté le )
  12. ↑ (lt) « Yves'as Plasseraud. Nejaučiame atsakomybės už laisvę », sur Bernardinai.lt, (consulté le )
  13. ↑ « Les Litvaks - Henri Minczeles, Yves Plasseraud, Suzanne Pourchier - Éditions La Découverte », sur www.editionsladecouverte.fr (consulté le )
  14. ↑ « Activités de l'Association | France-Estonie » (consulté le )
  15. ↑ (lt) « Paryžiuje – knygos „Irena Veisaitė. Tolerancija ir veikla“ pristatymas », sur Lietuvos Kultūros Institutas (consulté le )
  16. ↑ https://brill.com/display/title/31986
  17. ↑ « Bearers of Decorations », sur president.ee (consulté le )
  18. ↑ https://lrp.lt/lt/veikla/apdovanojimai/apdovanotu-asmenu-duomenu-baze/27252?sqid=d80b2c84223a1d845f8bfd661840547f091d3f68
  19. ↑ https://lrp.lt/lt/veikla/apdovanojimai/apdovanotu-asmenu-duomenu-baze/27252?sqid=31ac74adb2727de0ba37e6c68d9f2125d09e9527
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