Asie
Comité Régional Asie
Makoto NAGATSUKA
Professeur à l'Université Hitotsubashi
Aso TSUKASA
Maître de conférences à l'Université de Kyushu
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Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
À la recherche d’une propriété littéraire et artistique dans la Chine
ancienne
Emmanuel Gillet
Docteur en Droit
Deux mille ans d’une histoire chinoise du livre, marqués par une progression constante de son marché, n’ontils jamais façonné une perception ou mieux, une conscience, susceptibles de faire émerger l’idée de propriété
littéraire et artistique ? Le présent article s’inscrit dans un débat qui vise, d’une part, à analyser la perception
que pouvaient avoir les artistes, les auteurs et les éditeurs de la Chine ancienne vis-à-vis de la reproduction ou
de l’imitation de leurs œuvres et, d’autre part, à s’interroger sur la possibilité de faire entendre leurs voix
auprès des autorités. L’auteur conclut qu’une propriété littéraire paraît avoir été reconnue, à tout le moins, à
un niveau local et sous une forme clairsemée et embryonnaire.
« Je dirais, quand bien même on ne le trouverait pas
inscrit dans les codes ou défendu devant les tribunaux,
qu’une conscience des droits de propriété intellectuelle,
ou une sensibilité à leur égard, a probablement existé en
Chine, et ce depuis longtemps » (J. Ocko, « Copying,
Culture, and Control: Chinese Intellectual Property
Law in Historical Context », Yale J. L. H., Vol. 8
(1996), Issue 2, pp. 559-578, spéc. p. 571).
À des époques aussi lointaines que celles de
l’Antiquité 1 et des Temps Modernes, le plagiat
E. Caillemer, 1868, Etudes sur les Antiquités juridiques d’Athènes.
Sixième étude, La propriété littéraire à Athènes, A. Durand (Paris)
et Prudhomme (Grenoble). Et pour une critique, v. Recueil de
l’Académie de législation de Toulouse, Tome XIX, Ernest Thorin
(Paris) et F. Gimet (Toulouse), Séance du 19 juillet 1870, p. 207,
spéc. pp. 228 à 232. V. égal. S. Messina, « Le plagiat littéraire et
artistique dans la doctrine, la législation comparée et la
jurisprudence internationale », RCADI La Haye, t. 52, 1935 pp.
443-582. Enfin, pour une étude plus récente sur la question, v. B.
1
produisait, dans la conscience des auteurs, un
profond
sentiment de
réprobation.
Outre
l’usurpateur méprisé de La Fontaine 2 et les
« impudents plagiaires » de Molière 3, de nombreux
auteurs n’ayant pas connu une telle gloire prirent la
peine de tancer les coupables de cette vile pratique 4.
Legras, « La sanction du plagiat littéraire en droit grec et
hellénistique », in G. Thür et F J F Nieto (eds.), Comunicaciones
Sobre Historia de Derecho Griego y Helenístico, Böhlau Verlag,
2003, pp. 443-452.
2 J. de La Fontaine, Le Geai paré des plumes du Paon, 1668.
3 Molière, Les femmes savantes, 1672. L’expression est reprise par
Condillac quelques années plus tard, « De l’art de penser »,
Œuvres complètes de Condillac, Tome VI, Ch. Houel, Paris, 1798,
spéc. p. 78.
4 Parmi de nombreuses illustrations : « [c]ar si je prétendais
m’attribuer chose quelconque, qui fut de l’invention d’autrui, je me
rendrais digne du nom de plagiaire ; ce que je déteste et abhorre autant
qu’autre qui vive de mon siècle. Et pour le montrer en effet, je
confesserais avoir entrepris d’écrire un livre contre telles manières de
gens, usurpateurs ou se revendiquant le labeur d’autrui (…) ou de
ceux qui s’attribuent, et mettent en leur nom, les œuvres, ou
compositions desquelles ils ne sont pas auteurs ou inventeurs »
(François Grudé La Croix du Maine, Premier volume de la 49
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
La définition donnée par l’édition de 1777 du
Dictionnaire de l’Académie à « Plagiaire » dépeint
parfaitement l’opinion d’alors : « [q]ui s’approprie ce
qu’il a pillé dans les ouvrages d’autrui (…) Les plagiaires
s’attirent le mépris de tout le monde » 5. Il fallut
néanmoins un renversement de régime s’agissant
du droit français avant que les premières lois sur
la propriété littéraire et artistique ne soient
adoptées 6. La juridicité ne reflète pas toujours
immédiatement ce que se représente la conscience
des uns ou des autres.
Le propos est-il transposable à la Chine ancienne 7,
mère du papier et de l’imprimerie ? L’archéologie
fait remonter la découverte du papier par
d’anciennes civilisations chinoises au 3e siècle avant
notre ère 8, tandis que les techniques d’impression,
xylographie et typographie à caractères mobiles,
dateraient respectivement des 8e et 11e siècles 9, la
première ayant généralement dominé la seconde
pour des raisons financières et matérielles 10. Encore
faut-il préciser, pour être complet, que ces
techniques n’ont jamais fait disparaître le
manuscrit 11.
Alors que la puissance intellectuelle chinoise s’est
remise en marche il y a près de trente ans, une
question s’impose : est-il concevable que les
formidables esprits de cette Chine, si vaste, si
ancienne et au passé culturel si prolifique et si
glorieux, n’aient jamais eu la moindre conscience
d’une propriété littéraire et artistique ?
bibliothèque du sieur de la Croix du Maine, A. L’Angelier, Paris,
1584, spéc. p. 533).
5 Dictionnaire de l’Académie française, t. 2, Pierre Beaume, Nismes,
1977.
6 D. des 13 et 19 janvier 1791 « relatif aux spectacles » et des 31
décembre 1790 et 7 janvier 1791 « relatif aux auteurs de
découvertes utiles ».
7 Soit jusqu’en 1912, chute du régime impérial.
8 J.-P. Dègre, « Les débuts du papier en Chine », Comptes rendus
des séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 131ᵉ
année (1987), n° 4, pp. 642-652.
9 G. Beaujouan, « La science au XIVeme siecle », Revue
d'histoire des sciences et de leurs applications, t. 3, 1950, n° 1, pp. 520, spéc. pp. 12 et 13 ; C. J. Brokaw, « On the History of Books in
China », in C. J. Brokaw and K.-W. Chow (eds.), Printing and
Book Culture in Late Imperial China, University of California
Press, 2005, pp. 3-53, spéc. p. 8.
10 C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc.,
spéc. pp. 8 à 10.
11 Id., p. 16.
La question est posée, et les travaux en la matière
font émerger deux visions. Une première école de
pensée, incarnée par le professeur William P.
Alford, voit généralement dans le rapport entre
l’auteur et son œuvre, de l’abnégation, voire de
l’allocentrisme, qu’il justifie en grande partie par le
poids de l’ascendance confucéenne 12. Cette opinion
est
combattue
par
une
seconde
école.
Énergiquement menée par le professeur Ken Shao 13,
elle considère que le professeur Alford ne tient pas
suffisamment compte, d’une part, de la réalité du
marché du livre et, d’autre part, de l’émoi et donc
la sentiment d’une certaine injustice , que de
nombreux auteurs et éditeurs ont pu éprouver et
exprimer face au plagiat ou à la reproduction des
œuvres qu’ils avaient produites.
Ce débat nourrit la connaissance des aspects
historiques et culturels du droit chinois de la
propriété intellectuelle. À l’heure où la Chine
entend se positionner en leader mondial dans les
domaines de la connaissance et de l’innovation, il
convient de ne pas l’ignorer. Nous nous en ferons
l’écho en nous efforçant d’en livrer la quintessence
dans une logique visant à déceler la perception des
parties prenantes (I) avant de présenter la réalité
juridique (II).
W. P. Alford, To Steal a Book is an Elegant Offense. Intellectual
Property Law in Chinese Civilization, Stanford University Press,
1995.
13 V., en particulier, K. Shao, The Justice of Balance: Understanding
Intellectual Property from Chinese Historical and Philosophical
Perspectives, Ph.D Thesis, Queen Mary University of London,
2007 ; « Alien to Copyright?: A Reconsideration of the Chinese
Historical Episodes of Copyright », I.P.Q., 2005, No. 4, pp. 40031 et « The Global Debates on Intellectual Property: What if
China is not a Born Pirate? », I.P.Q., 2010, No. 4, pp. 341-355.
Les convictions du professeur Shao sont partagées par
plusieurs auteurs, dont le prolifique P. K. Yu (V. not.
« Intellectual Property and Asian Values », Marq. Intell. Prop. L
Rev., Vol. 16 [2012], pp. 329-399), W. Shi (v. not. « The Paradox
of Confucian Determinism: Tracking the Root Causes of
Intellectual Property Rights Problem in China », J. Marshall Rev.
Intell. Prop. L., Vol. 7 [2008], pp. 454-468 ou encore P. J. Ivanhoe,
« Intellectual Property and Traditional Chinese Culture », in J.
K. Campbell, M. O’Rourke, and D. Shier (eds.), Topics in
Contemporary Philosophy, Vol. 3, Law and Social Justice, MIT Press,
2005, pp. 125-142. Nombreux sont ceux qui renvoient, d’une
manière ou d’une autre, aux travaux de l’illustre Chengsi
Zheng.
50
12
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
I. La perception
Comment artistes, lettrés et éditeurs percevaient-ils
le plagiat, l’imitation, la reproduction, en somme, ce
que
nous
qualifierions
aujourd’hui
de
« contrefaçon » ? Y étaient-ils indifférents au point
de tolérer, voire d’encourager de telles pratiques ?
Ou bien, au contraire, ces pratiques pouvaient-elles
affecter leur quiétude ? La portée de ces questions
embrasse les arts visuels (peinture, calligraphie et
gravure) comme les arts littéraires (ouvrages
universitaires et encyclopédies, poèmes ou recueils
de poèmes, romans ou autres). De précieux travaux
sur l’histoire chinoise du livre 14 ont récemment
apporté d’importants éléments de réponse,
essentiellement dans les domaines littéraires, ce qui
nous conduit à examiner la perception des auteurs
(A) et celle des éditeurs (B).
A. La perception des auteurs
La perception des auteurs constitue l’une des
questions qui cristallisent le débat. Certains
considèrent que les auteurs, investis de sentiments
altruistes, ne concevaient pas même l’idée d’un
droit de propriété sur des créations intellectuelles
(1). D’autres, au contraire, soutiennent qu’il existe
des vestiges archéologiques témoignant des
sentiments que pouvaient connaître certains auteurs
à l’égard de l’imitation ou de la reproduction de
leurs œuvres (2).
1. « Je transmets, je ne crée pas »
Le professeur Alford insiste sur l’importance du
respect et de l’honneur dus au passé et aux aînés.
La place occupée par le culte du passé permettrait de
saisir les raisons pour lesquelles les répliques et les
imitations d’œuvres littéraires et artistiques étaient
si répandues. Il souligne que le pouvoir du passé est
contenu dans cette proclamation de Confucius : « Le
Maître dit : je transmets l’enseignement des Anciens
14 V., par ex. : S. Cherniack, « Book Culture and Textual
Transmission in Sung China », Harvard Journal of Asiatic Studies,
Vol. 54 (1994), No. 1, pp. 5-125 ; R. E. Hegel, Reading Illustrated
Fiction in Late Imperial China, Stanford University Press, 1998 ; L.
Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of Jianyang,
Fujian (11th-17th Centuries), Harvard University Press, 2002 ; C.
J. Brokaw and K.-W. Chow (eds.), Printing and Book Culture in
Late Imperial China, préc.
sans rien créer de nouveau, car il me semble digne de foi
et d’adhésion » 15. Une formule permet d’appréhender
l’importance que revêt le passé dans la tradition
confucéenne : « l’expérience du passé correspond, avec
la même force et la même valeur, à l’attention que l’on
porte à la vérité dans la tradition occidentale 16 ».
Ceci explique également le fait, reconnu par les
historiens du droit et les historiens de l’art, que
l’apprentissage des valeurs, des lettres et des arts,
reposait substantiellement sur la mémorisation,
l’imitation ou la reproduction des Classiques, ces
œuvres qui concentrent la quintessence de la
tradition chinoise 17. L’on sait, par exemple, que la
copie
manuscrite
servait
de
moyen
18
mnémotechnique . L’homme lettré étant versé dans
les Classiques, il s’en appropriait le langage et c’est
inconsciemment qu’il en venait à en réciter ou
reproduire une partie 19.
Selon le professeur Wen Fong, « la copie de bonne foi,
dans la Chine ancienne comme dans la Rome antique,
était une forme d’art nécessaire car seule à même de
reproduire et en reproduisant, de faire circuler et de
perpétuer les précieux chefs d’œuvres de la
calligraphie et de la peinture » 20. Loin d’avilir l’œuvre
passée, l’œuvre seconde la vénérait tout autant
qu’elle honorait son auteur 21, lui-même parfois
15 W. P. Alford, To Steal a Book is an Elegant Offense, préc., spéc.
p. 25. V. aussi Lunyu, « Paroles et discours », VIII-1, dans Les
Entretiens de Confucius, traduit du chinois par Anne Cheng, Le
Seuil, 1981, spéc. p. 61.
16 S. Owen, Remembrances. The Experience of Past in Classical
Chinese Literature, Harvard University Press, 1986, spéc. p. 22
(cité par W. P. Alford in To Steal a Book is an Elegant Offense,
préc., spéc. p. 26.
17 V., par ex. : C. J. Brokaw, « On the History of Books in
China », préc., spéc. p. 14 ; N. Vandier-Nicolas, in F. Blanchon
(dir.), La question de l’art en Asie orientale, Presses Universitaires
Paris Sorbonne, 2008, Paris, pp. 119 et 120.
18 C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc.,
spéc. p. 16.
19 D. E. Pollard, A Chinese Look at Literature. The Literati Values of
Cho Tso-jen in Relation to the Tradition, University of California
Press, 1973, spéc. p. 148.
20 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », Artibus Asiae, Vol. 25 (1962), No. 2/3, pp. 95-140, spéc.
p. 95.
21 D. C. K. Chow, The Legal System of the People’s Republic of
China In a Nutshell, West, 2nd ed (2003), pp. 428 à 430 ; J. R.
Floum, « Counterfeiting in the People’s Republic of China : The
Perspective of the Foreign Intellectual Property Holder », 28 J.
World Trade 35, 44 (1994) ; W. P. Alford, To Steal a Book is an
Elegant Offense, préc., spéc. p. 29.
51
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
perçu comme simple exécutant des pensées
créatives de la Nature 22. Adopter une attitude
contraire à l’orthodoxie et s’écarter de l’œuvre
originale pouvait valoir de sévères critiques 23. Un
commentaire d’Escarra conforte cette opinion :
« [u]n autre trait remarquable est la permanence des
formes et des thèmes décoratifs. À la vérité, lorsqu’un
art déterminé a atteint un degré de perfection
reconnu, des générations d’artistes, loin de vouloir
innover, mettent leur point d’honneur a copier les
modèles. Des traités de peinture enseignent
minutieusement la façon de peindre « a la manière de...
». En art, comme en littérature, les Chinois sont
indifférents au plagiat » 24.
Il faudrait donc voir dans l’imitation ou dans
l’emprunt verbatim non pas une exception, mais un
usage, pour ne pas dire la norme 25, les œuvres
passées appartenant à un héritage commun 26. Les
professeurs Alford et Fong en déduisent que la
reproduction, l’imitation et même la falsification
d’œuvres picturales étaient généralement tolérées 27.
Il reste qu’une telle appréhension de la création
soulève immanquablement des questions quant aux
marqueurs de la propriété littéraire et artistique, tels
que nous les connaissons aujourd’hui : l’argent
(droit de reproduction), la réputation (droit moral)
22 W. P. Alford, To Steal a Book is an Elegant Offense, préc., spéc.
p. 27.
23 Le témoignage du calligraphe et critique d'art Dǒng Qíchāng
(1555-1636) est éloquent. Son but était de « s'éloigner de
l'original, de ne pas s'y conformer. Quand on étudie la calligraphie
des anciens maîtres, écrivait-il, il est acceptable que le travail de
chacun ne ressemble pas aux modèles, afin de ne pas être tourné en
ridicule et appelé l’esclave d'esclaves ». Cette attitude, si peu
conventionnelle, lui avait valu des critiques sévères au motif
que le fruit de son travail ne formait pas une réplique (G.
Cheng-Chi Hsü, « Imitation and Originality. Theory and
Practice », in M. J. Powers and K. R. Tsiang (eds.), A Companion
to Chinese Art, Wiley Blackwell, 2016, pp. 293-311, spéc. p. 302).
24 J. Escarra, La Chine et sa civilisation, Armand Colin, 1937, spéc.
p. 79.
25
R. A. LaFleur, « Literary Borrowing and Historical
Compilation in Medieval China », in L. Buranen and A. M. Roy
(eds.), Perspectives on Plagiarism and Intellectual Property in a
Postmodern World, Suny Press, 1999, pp. 141-151.
26 C. R. Stone, « What Plagarism Was Not: Some Preliminary
Observations on Classical Chinese Attitudes Toward What the
West Calls Intellectual Property », Marq. L. Rev., Vol. 92 [2008],
pp. 199-230.
27 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », préc., spéc. p. 100 ; W. P. Alford, To Steal a Book is an
Elegant Offense, préc., spéc. p. 29.
et l’originalité (la personnalité de l’auteur). La
première est rapidement tranchée. La vision
romantique l’aurait emporté : le peintre et lettré
idéal identifié en la personne de Wang Wei (677759) ne concevait la création que comme une
nourriture spirituelle personnelle 28.
S’agissant de la réputation, les illustres auteurs
ajoutent à leurs développements une citation de
Shen Zhou (1427-1509) : « [s]i mes poèmes et mes
peintures, qui ne me demandent que de minces efforts, se
révèlent utiles aux faussaires, quelle rancune pourrais-je
éprouver envers eux ? » 29. Au-delà de la simple
tolérance, les copies étaient parfois même désirées
avec enthousiasme par les auteurs eux-mêmes 30.
Quant à l’originalité, le professeur Alford ne se
résout pas à laisser entendre que l’exercice
consistant à « reprendre » tout ou partie d’une
œuvre préexistante avait pour seule finalité la
reproduction à l’identique de l’œuvre littéraire 31 ou
picturale 32 primaire. Il soutient, au contraire, que les
valeurs confucéennes sont plus exigeantes, qu’elles
appellent à une démarche interactive, d’intégration
et de transformation avec le passé 33. Par ailleurs, nul
28 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », préc., spéc. p. 104.
29 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », préc., spéc. p. 101 ; W. P. Alford, To Steal a Book is an
Elegant Offense, préc., spéc. p. 29. Il nous paraît utile de signaler
deux choses : d’une part, Shen Zhou avait lui-même, dans sa
jeunesse, réalisé des copies ou des imitations de chefs d’œuvres
(W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting (Part
I) », préc., spéc. p. 103) ; d’autre part, il était le descendant
d’une lignées d’artistes reconnus dont les succès l’avait mis à
l’abri du besoin.
30 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », préc., spéc. p. 100 ; W. P. Alford, To Steal a Book is an
Elegant Offense, préc., spéc. p. 29.
31 Sur la question, en matière littéraire, v. W. P. Alford, To Steal
a Book is an Elegant Offense, préc., spéc. pp. 26 et 27.
32 W. P. Alford in To Steal a Book is an Elegant Offense, préc., spéc.
pp. 27 et 29. Le commentaire d’un historien de l’art conforte
cette opinion : « [l]’art des "individualistes" est plein d’émotion et de
vitalité. Comme ils ne s’arrêtaient pas à la copie des maîtres anciens et
ne suivirent pas les techniques anciennes, ils purent expérimenter et
développer des techniques nouvelles en peinture. Ils ne s’intéressèrent
que très peu à reproduire la nature de façon réaliste. Au contraire, ils
peignirent de façon impulsive sans suivre les dogmes en vigueur » (S.
W. Bushell, L’art de la Chine, Parckstone Press International,
2009, p. 237).
33 Le professeur Alford emploie l’expression « process of
transformative engagement » (W. P. Alford, To Steal a Book is an
Elegant Offense, préc., spéc. p. 26). On trouve les traces d’une
telle démarche sous la dynastie Ming (1368-1644), qui a vu52
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
n’ignore que, dans le cadre de l’acquisition des
techniques artistiques, En Chine comme dans la
Rome antique où à l’époque de la Renaissance,
l’imitation et la reproduction sont perçues comme
des étapes vers le développement d’un style
personnel 34.
Si le plagiat résulte, comme nous le pensons, d’une
intention fourbe et malicieuse de s’approprier le
travail ou le talent d’autrui, rien ne permet
d’affirmer, en présence d’une telle perception des
choses, que c’était généralement le cas dans la Chine
impériale. C’est précisément ce que le professeur
Fong entend faire savoir : « la falsification des œuvres
d’art n’a jamais écopé de la connotation négative qu’elle
reçoit en Occident » 35.
2. « Les mots doivent émerger de nous même.
Sinon, nous plagions »
Cette expression, de Han Yu (768-824), apparaît en
guise d’épigramme dans un article du professeur
Shao 36. Selon ce dernier, les actes que nous
qualifions aujourd’hui de « contrefaçon » étaient
perçus comme immoraux, et ce dès les 3e et 5e
siècles 37. Il faut reconnaître que l’argument est
conforté par l’origine et l’étymologie du mot
« plagiat » (剽窃), dont le second caractère (窃)
signifie « voler ». En outre, on le connaissait déjà au
5e siècle 38.
Le point de départ de l’argumentation du
professeur Shao repose sur la vitalité du marché de
l’édition. Un raisonnement inductif le conduit à
concevoir l’idée qu’un marché d’un tel dynamisme
et d’une telle ampleur n’aurait pu prospérer sans
l’émergence d’un mouvement appelé « imitation créative »,
« imitation libre » ou encore « imitation non-imitative » (G.
Cheng-Chi Hsü, « Imitation and Originality. Theory and
Practice », préc., spéc. p. 300).
34 Id., spéc. p. 293.
35 W. Fong, « The Problem of Forgeries in Chinese Painting
(Part I) », préc., spéc. p. 99.
36 Il emploie une version anglaise : « In our tradition, words
should come from one self. Otherwise, one plagiarizes ». V. K. « Alien
to Copyright?: A Reconsideration of the Chinese Historical
Episodes of Copyright », préc., spéc. p. 400). En chinois : « 惟古于词必
己出,降而不
能乃剽贼» Han Yu (768-824).
37 Id, spéc. p. 417.
38 X. Zheng, Do not Kill the Goose that Lays Golden Eggs: the
Reasons of the Deficiencies in China’s Intellectual Property Rights
Protection, Thèse, MPhil University of York, 2015.
une certaine perception et même une certaine
pratique de la propriété littéraire et artistique.
Restaient alors à débusquer des vestiges
susceptibles de confirmer son intuition.
C’est dans cette démarche qu’il édifie un faisceau
d’indices visant à démontrer que les professionnels
de la culture et de la connaissance n’étaient pas
insensibles au « pillage » du fruit de leur
investissement et de leurs efforts. Les exemples
recueillis et proposés sont de natures différentes.
Certains paraissent vouloir et peut-être pouvoir
insuffler dans la conscience populaire une
maxime qui reviendrait à dire : « tu ne plagieras
point ». C’est bien en ce sens que l’on peut
interpréter cette citation de Han Yu, auteur qui
figure au panthéon de la littérature chinoise : « les
mots doivent émerger de nous même. Sinon, nous
plagions » 39.
D’autres permettent de saisir l’émoi de ceux dont
les œuvres avaient été répliquées ou imitées. Y sont
décrits des sentiments d’indignation, de mépris et
de colère. Telles sont bien les émotions qui
gagnèrent, par exemple, le poète Su Shi (1037-1101)
quand il découvrit que ses œuvres avaient été
mêlées à d’autres, qu’il jugeait vulgaires : « [m]es
poèmes et essais sont […] mélangés avec de prétendues
œuvres. Il arrive parfois qu’ils soient vulgairement
modifiés. J’éprouve de l’indignation à leur lecture […]. Je
condamne les motifs pécuniaires de ceux qui ont ainsi
publié mes œuvres. Il me tarde de détruire le matériel qui
a servi à leur publication » 40.
Un juriste contemporain verrait ici la marque d’une
atteinte insoutenable au droit moral. On sait depuis
longtemps que l’une des fonctions du droit moral
vise précisément à préserver la réputation de
l’auteur 41. Force est de constater que, dans
Préc.
Id., spéc. p. 420. Cela dit, Su Shi aurait également clamé, pour
se défendre d’une accusation de plagiat : « la poésie n’appartient à
personne » (D. Palimbo-Liu, The Poetics of Appropriation. The
Literati Theory and Practice of
Huang Tingjian, Stanford
University Press, 1993, spéc. p. 175).
41 « [L]a doctrine et la jurisprudence reconnaissent d'une façon
formelle aujourd'hui le droit pour l'écrivain et pour l'artiste de
défendre en son œuvre sa personnalité et sa réputation parce que
l'œuvre les représente et les symbolise (…). L'auteur est en droit de
défendre sa personnalité et sa réputation dans son œuvre parce que
son œuvre le personnifie » (G. Verley, obs. sous Trib. Civ. Seine,53
39
40
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
l’exemple ainsi rapporté, l’indignation éprouvée par
l’auteur relève bien de cette nature. Le professeur
Shao insiste fortement sur cet aspect : la réputation 42.
Or de la réputation au droit moral, il n’y a qu’un
pas. Le lien entre l’une et l’autre ne paraît pas si
distendu quand on considère, dans la tradition
chinoise, le culte dit de la face. Il « ressemble un peu
au préjugé du qu’en-dira-t-on en Europe [mais] il est
plus fort, plus universel et souvent tyrannique. Perdre la
face, c’est être souvent déconsidéré, devenir ridicule 43 ».
La réputation risquant d’être indélébilement
imprimée dans les écrits, il n’est pas surprenant que
certains universitaires jugèrent opportun de ne pas
se laisser associer à des œuvres compromettantes,
voire de désavouer des publications non
autorisées 44. C’est peut-être ce qui conduisit Zhu Xi
(1130-1200) parfois présenté comme le
philosophe le plus influent après Confucius 45 à
acheter un stock entier d’ouvrages reproduisant
l’une de ses œuvres 46, alors même qu’il était
confronté à des difficultés financières chroniques 47.
3e ch., 20 mai 2011, Héritiers Millet c. Kuhn et Kunzli, L’art et le
droit, 1912, p. 97 et s., spéc. pp. 102 et 103).
42 K. Shao, « Alien to Copyright?: A Reconsideration of the
Chinese Historical Episodes of Copyright », préc., spéc. pp. 411
et 412, puis 416 et 417.
43 Et l’auteur d’ajouter que « dans certains cas, plusieurs préfèrent
la mort à cette humiliation » (Mgr. P. M. Reynaud, Une autre
Chine, Paillart, 1897, spéc. p. 34).
44 S. Cherniack, « Book Culture and Textual Transmission in
Sung China », préc., spéc. p. 65.
45
Confucius Analects. With Selections from Traditional
Commentaries, translated by E. Slingerland, Hackett Publishing,
2003, v. « Appendix 4: Traditional Chinese Commentators
Cited », spéc. p. 269.
46 S. Cherniack, « Book Culture and Textual Transmission in
Sung China », préc., spéc. p. 65.
47Ibid. A moins que ce ne soit précisément pour ces difficultés
matérielles qui l’aient amené à acheter ce stock, de manière à
assurer l’écoulement des copies autorisées de son œuvre. « Le
scrupuleux Zhu Xi, pénétré de sa vocation, a dû lui-même faire face
aux faux dans son travail d’auteur. Plus précisément, il s’est trouvé
confronté aux problèmes posés par l’impression hors de tout contrôle
de ses écrits (…). [Ceux-ci] le pénalisaient matériellement en le
privant des bénéfices matériels qu’il pouvait attendre de son travail »
(G. Carré et C. Lamouroux, « Faux produits et marchandises
contrefaites dans la Chine et le Japon prémodernes :
réglementations, corps de métiers et contraintes éthiques »,
Extrême-Orient, Extrême-Occident, 2010, n° 32, pp. 115-161, spéc.
para. 45). Cette interprétation mérite toutefois d’être lue avec
précaution car les auteurs se réfèrent également à l’article du
professeur Cherniack (S. Cherniack, « Book Culture and Textual
Transmission in Sung China », préc., spéc. p. 65), laquelle
Il paraît également utile de mettre en lumière un
élément qui, bien que très brièvement évoqué par le
professeur Shao, n’en demeure pas moins
révélateur d’une pratique susceptible de donner
naissance à des droits patrimoniaux. Ainsi apprendon que des auteurs écrivant au 17e siècle pouvaient
percevoir un intéressement calculé sur le nombre
d’ouvrages vendus 48. Malgré l’abnégation que le
poids de la morale confucéenne était censée imposer
aux probes lettrés 49 et en dépit du mépris dont
souffraient les marchands dans la Chine ancienne
, il serait exagéré d’ignorer les difficultés
matérielles et financières auxquelles ils pouvaient
être confrontés.
Le faisceau d’indices peut encore être utilement
enrichi par une contribution, indiquée par les
professeurs Carré et Lamouroux 50. On y dresse une
liste « de ce que les auteurs Song et les maisons d’édition
(…) percevaient comme malversations : gravure d’un
ouvrage sans autorisation de l’auteur ; modifications
apportées au contenu d’une œuvre originale lors d’une
reproduction ; ajouts au contenu d’une œuvre originale
lors d’une réédition ; modification du titre initial d’un
livre ; utilisation mensongère du nom d’un auteur réputé
pour accroître les ventes » 51.
B. La perception des éditeurs
Hier comme aujourd’hui, en Chine comme ailleurs,
il est dans la nature de l’éditeur de pouvoir investir
(1) et d’être doué de sentiments (2).
1. L’investissement
Sur le plan démographique, à l’aube de la dynastie
Yuan (1271-1368), la population chinoise atteignait
rapporte cette anecdote dans le cadre d’un exposé relatif à la
réputation.
48 K. Shao, « Alien to Copyright?: A Reconsideration of the
Chinese Historical Episodes of Copyright », préc., spéc. p. 422.
49 V. ci-dessus, au I-A-1.
50 G. Carré et C. Lamouroux, « Faux produits et marchandises
contrefaites dans la Chine et le Japon prémodernes :
réglementations, corps de métiers et contraintes éthiques »,
préc., spéc. para. 45.
51 Feng Nianhua, « Daoban dui Songdai banquan baohu
xianxiang de yingxiang », Tushuguan gongzuo yu yanjiu, 2006/3,
pp. 63-65. Cité par G. Carré et C. Lamouroux, « Faux produits et
marchandises contrefaites dans la Chine et le Japon
prémodernes : réglementations, corps de métiers et contraintes
éthiques », spéc. note 37.
54
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
près de 59 millions d’habitants 52. Elle connut un
formidable accroissement sous le règne des Qing
(1644-1912), passant de 177 millions en 1644 à 432
millions en 1912 53. Or, dès l’époque de la dynastie
Song (960-1279), le marché de l’édition prenait son
essor, porté et nourri par l’institution d’un système
d’examen civil destiné à grossir les rangs de la
bureaucratie impériale 54. Ce dernier donnait « accès
à un certain statut social, à la richesse et à l’autorité
politique » 55. Mais de la réussite dépendaient la
possession ou l’accès aux ouvrages nécessaires 56.
Par ailleurs, le livre constituant un objet de
un
mouvement
reconnaissance
sociale 57,
bibliophilique avait émergé quelques siècles avant
les Song 58. Au cours des dynasties Ming (1368-1644)
et Qing (1644-1912), il y eut un développement
significatif de l’industrie du livre 59 au point qu’en
1861, un auteur faisait remarquer qu’il était « très
rare de rencontrer un Chinois complètement illettré » 60.
Cependant, cette impression est largement tempérée
par des études reposant sur des méthodes plus
scientifiques : la population lettrée devait alors
J. Banister, China’s Changing Population, Stanford University
Press, 1991 spéc. p. 4.
53 Ibid.
54 Cet examen est décrit et commenté par E. Biot, Essai sur
l’histoire de l’instruction publique en Chine et de la corporation des
lettrés depuis les anciens temps jusqu’à nos jours, Benjamin Duprat,
1845 (vol. 1) et 1847 (vol. 2).
55 C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc.,
spéc. p. 3.
56 Ibid.
57 S. Cherniack, « Book Culture and Textual Transmission in
Sung China », préc., spéc. p. 65.
58 Id., p. 4.
59 C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc., spéc.
p. 23.
60 A. Poussielgue, Voyage en Chine et en Mongolie de M. de
Bourboulon, ministre de France et de madame de Bourboulon, 18601861, Hachette, 1866, pp. 226-227. L’auteur ajoute : « [l]es rues
sont littéralement tapissées d’affiches, de réclames, de sentences
philosophiques (…). [L]es bibliothèques sont dans les rues ; nonseulement les façades des tribunaux, les paroles, les temples, les
enseignes des marchands, les portes des maisons, l’intérieur des
appartements, les corridors sont remplis de maximes de toute sorte,
mais encore les tasses à thé, les assiettes, les vases, les éventails sont
autant de recueils de poésie. Dans les plus pauvres villages o les
choses les plus nécessaires à la vie manquent complètement, on est sûr
de trouver des affiches » (p. 101) et il poursuit : « [i]l n’y a pas un
pays au monde où les murailles soient placardées d’autant d’affiches »
(p. 238).
52
représenter 25 à 45 % des hommes et 2 à 10 % des
femmes 61.
À l’unanimité, les experts affirment que l’histoire du
livre chinois est quantitativement marquée par les
éditions, rééditions et reproductions successives des
ouvrages académiques destinés à tous ceux qui
envisageaient d’occuper un poste au sein la
bureaucratie 62. On reconnaît d’ailleurs que nombre
de candidats ne disposaient pas de moyens
suffisants pour se procurer les ouvrages utiles, ce
qui les amenait à en réaliser des copies
manuscrites 63. Cependant, l’histoire du livre ne se
résume pas à cela. Il faut être conscient du fait que
les éditeurs ne se satisfaisaient pas de répondre à la
demande : ils l’anticipaient et la créaient 64. Cela
nous conduit à ne pas ignorer ni sous-estimer la
diversité et l’ampleur d’un marché qui donnait
naissance à la parution d’ouvrages utiles
(almanachs, calendriers, manuels de médecine et
même des manuels de droit des contrats 65) et
d’œuvres de fiction ou de divertissement (recueils
de poèmes, romans, manuels d’échecs, etc.).
L’industrie du livre s’était, au fil des siècles,
structurée et rendue économiquement puissante, à
tout le moins dans certaines provinces.
Cet environnement nous invite à insister sur la
concurrence et les investissements 66.
Les historiens du livre démontrent l’existence d’une
concurrence parfois féroce entre les éditeurs. À
C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc., spéc.
pp. 30 et 31.
62 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 74.
63 J. P. Park, « Art, Print and Cultural Discourse in Early
Modern China », in M. J. Powers and K. R. Tsiang (eds.), A
Companion to Chinese Art, Wiley Blackwell, 2016, pp. 73-90, spéc.
pp. 74 à 76.
64 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 118.
65 Id., spéc. p. 237.
66 Les plus éminents experts s’accordent à reconnaître que la
typographie à caractères mobiles requérait un investissement
initial colossal, compte tenu du nombre de caractères que
contient le système d’écriture chinois. Cela explique que la
technique fut le plus souvent délaissée au profit de la
xylographie. V., par ex. : J.-P. Dègre, « Poirier et Jujubier. La
technique de la xylographie en Chine », in F. Barbier, A. ParentCharon, F. Dupuisgrenet Desroussiles, C. Jolly et D. Varry
(éds.), Le livre et l’historien. Etudes offertes en l’honneur du
professeur Henri-Jean Martin, Droz, 1997, pp 85-94.
55
61
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
l’époque des Yuan (1271-1368) et des Ming (13681644), on trouve ainsi des colophons dans lesquels
certains éditeurs n’hésitaient pas à encenser leurs
ouvrages tout en dénigrant ceux des concurrents 67.
Dans un marché de plus en plus spécialisé et
segmenté 68, les éditeurs rivalisaient d’imagination
pour favoriser la commercialisation de leurs
ouvrages. On rapproche même certaines des
pratiques d’alors des techniques de marketing
actuelles 69. Enfin, relevons que la qualité des
publications commerciales, souvent mauvaise 70,
était directement attribuable à la pression de la
concurrence 71.
Or la concurrence appelle l’investissement. À cet
égard, le cas de l’éditeur Mao Jin (1599-1659) est
remarquable. Pour mener à bien son entreprise, il
avait acquis pas moins d’une dizaine d’immeubles
pour y accommoder ses employés (environ une
centaine), dont des écrivains, des copistes, entre
trente et quarante graveurs et une trentaine
d’universitaires de renom 72. Ajoutons que
l’acquisition des techniques liées à la xylographie
requérait deux à trois années d’apprentissage 73. Le
marché étant segmenté, un certain nombre de
maisons d’édition faisaient le choix de mettre, à la
disposition d’un lectorat sélectionné, des œuvres
d’un raffinement remarquable 74. Leur prix de vente,
élevé 75, laisse entendre que la confection de tels
ouvrages exigeait un investissement conséquent.
L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 51.
68 R. E. Hegel, Reading Illustrated Fiction in Late Imperial China,
préc., spéc. pp. 140 et s.
69 Id., spéc. pp. 73 à 75.
70 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. 185.
71 Id., spéc. pp. 24-62 et p. 74.
72 R. E. Hegel, Reading Illustrated Fiction in Late Imperial China,
préc. spéc. p. 75. L. Chia, Printing for Profit. The Commercial
Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p.
187
73 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 34.
74 C. J. Brokaw, « On the History of Books in China », préc.,
spéc. pp. 25 et 26 ; R. E. Hegel, « Niche Marketing for Late
Imperial Fiction », in C. J. Brokaw and K.-W. Chow (eds.),
Printing and Book Culture in Late Imperial China, préc., spéc. pp.
235-267 ; J. P. Park, « The Art of Being Artistic: Painting
Manuals of Late Ming China (1550-1644) and the Negotiation of
State », Artibus Asiae Vol. 71 (2011), No. 3, pp. 5–54.
75 R. E. Hegel, « Niche Marketing for Late Imperial Fiction »,
préc. spéc. pp. 239 et s.
67
Enfin, malgré la concurrence, des maisons d’édition
pouvaient être amenées à rapprocher leurs forces
pour venir conjointement à bout de projets
faramineux 76.
Un tel contexte pose fatalement la question de la
rentabilité et, indirectement mais certainement, celle
de la tolérance envers les pratiques malhonnêtes.
Nous nous contenterons de mettre en lumière
quelques exemples qui devraient suffire à attester la
réalité de ces dernières.
Parmi les « techniques de marketing » déjà
évoquées, le nom (ou l’absence de nom) de l’auteur
ou de l’éditeur pouvait jouer un rôle déterminant. À
cet égard, certaines manœuvres paraissaient bien
peu scrupuleuses, à l’instar de cet éditeur qui
apposa le nom du célèbre poète Wang Shipeng
(1112-1117) dans l’espoir d’assurer un niveau de
ventes élevé 77. À l’opposé, il est avéré que les
éditions des époques Ming (1368-1644) et Qing
(1644-1912) ne mentionnaient pas toujours le nom
de l’imprimeur. Cette obligation leur était pourtant
imposée afin de permettre aux autorités de s’assurer
de la qualité, de la fiabilité et de l’orthodoxie des
parutions. D’éminents experts estiment que cette
« omission » s’explique en partie par le fait qu’il
s’agissait de vulgaires plagiats ou de copies non
autorisées 78. Par ailleurs, des motifs commerciaux
tenant à la nécessité d’attirer un lectorat composé
d’érudits et de lettrés amenaient certaines maisons
d’édition à insérer dans leurs ouvrages des
imitations d’œuvres picturales 79. Un ensemble de
pratiques qu’un juriste contemporain qualifierait de
déloyales paraît pouvoir être incarné en la personne
d’un fameux éditeur : Yu Xiangdou (1588-1609). Le
professeur Chia dresse un portrait en demi-teinte de
cette heureuse et prolifique figure de l’édition.
Ainsi, nous n’ignorons pas qu’il lui arrivait, entre
autres agissements, de modifier des œuvres
existantes dans une entreprise de séduction du
L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. pp. 188 et 189.
77 Id., spéc. p. 118.
78 R. E. Hegel, Reading Illustrated Fiction in Late Imperial China,
préc. spéc. p. 141 ; L. Chia, Printing for Profit. The Commercial
Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p.
52.
79 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 217.
56
76
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
lectorat, tout en s’en attribuant exclusivement les
mérites 80. Photographies de documents d’époque à
l’appui, le professeur Chia assure que la
concurrence et la nécessité de réaliser des
économies avaient rendu cette pratique courante 81.
2. Le sentiment
Le contexte nous invite à partager volontiers
l’intuition du professeur Ocko évoquée à travers
l’épigramme de cette contribution. Il imagine mal
que l’idée de propriété intellectuelle n’ait pas pu
germer dans les esprits de « ceux qui tiraient leur
prestige social de connaissances plus occultes que la
connaissance confucéenne » 82. En effet, dès le 12e
siècle, des éditeurs respectables se souciaient des
effets d’un marché « parallèle ». Nous retrouvons
ainsi Zhu Xi 83 qui, dans une lettre à Lü Zuqian
(1137-1181), exprimait son désarroi face à la
reproduction, par un marchand, de son ouvrage
intitulé Quintessence du Mencius, qu’il avait édité à
compte d’auteur : « [j]e ne sais comment faire. Je
considère que le coût de ce livre a été assez important et
qu’il est le produit de très nombreux efforts (…) Si l’on
parvient à interrompre tout cela alors que les frais ne
sont pas encore importants, il n’y aura de dommage pour
aucune des deux parties. (…) La mention de cette affaire
est, j’en ai pleinement conscience, ridicule, mais c’est
inévitable d’en arriver là dès lors que cela touche le
gagne-pain de pauvres gens, et elle est donc également
excusable » 84. Le contenu de cette lettre est assez
révélateur : l’auteur y évoque bien à la fois
l’investissement et le labeur enduré pendant la
réalisation de l’ouvrage. Le professeur Shao assure
que, dans cette affaire, Zhu Xi avait formé une
requête auprès des autorités locales 85.
Id., p. 157.
Id., p. 213.
82 J. Ocko, « Copying, Culture, and Control: Chinese Intellectual
Property Law in Historical Context », préc., spéc. p. 570.
83 Celui qui, précédemment, avait acquis la totalité d’un stock
de copies. V. ci-dessus.
84 Zhu Xi, Huianji, j. 33, éd. Siku quanshu, spéc. p. 31a-31b
(rapporté et traduit en français par les professeurs Carré et
Lamouroux, « Faux produits et marchandises contrefaites dans
la Chine et le Japon prémodernes : réglementations, corps de
métiers et contraintes éthiques », préc., spéc. para. 46).
85 K. Shao, « An alien of copyright? A reconsideration of the
Chinese historical episodes of copyright », préc., spéc. p. 424.
80
Bien plus tard, une inscription sur l’une des œuvres
de Yu Xiangdou (1588-1609) apporte un élément
d’appréciation concordant : « [t]ous les romans que
j'ai publiés sont des compositions soigneuses venues de
mon cœur. Le travail fut si laborieux que des callosités
sont apparues sur ma main. J'ai investi tellement
d’argent qu'il est difficile d’en faire le calcul ! Ces
profiteurs sont assez impudents pour être qualifiés de
scélérats et de fripons ! » 86.
Enfin, pour terminer cette série d’illustrations 87, se
faisant les gardiens d’une certaine éthique, des
éditeurs ayant une perception suffisamment précise
de ce que nous nommerions aujourd’hui
« contrefaçon », en venaient à menacer les potentiels
contrefacteurs de poursuites. Ce colophon de
l’époque Qing (1644-1912) en atteste : « [n]ous, qui
investissons dans l’édition et composons des ouvrages, ne
nous engageons que dans des activités élégantes et
créatives, et rejetons fermement le plagiat. Si un profiteur
ose contrefaire ou tromper le lecteur, il sera sévèrement
poursuivi. Nous ne montrerons aucune pitié » 88.
Force est de reconnaître que tant les arguments
avancés que les illustrations qui les appuient sont
de nature à emporter la conviction. Il existait bien,
en tout cas parmi les parties prenantes, mais en tout
état de cause, à diverses époques, un sentiment
d’exaspération vis-à-vis de toute forme de
reproduction non autorisée.
II. La juridicité
Deux mille ans d’une histoire chinoise du livre,
marqués par une progression constante de son
marché, n’ont-ils jamais façonné une perception ou
mieux, une conscience, susceptible de faire émerger
une idée d’une propriété littéraire et artistique ? Il
est certain qu’aucun instrument de nature législatif
n’a consacré le droit de propriété littéraire et
81
Cité par K. Shao, id., spéc. p. 422.
Il en existe bien d’autres. V. not. K. Shao, in « An alien of
copyright? A reconsideration of the Chinese historical episodes
of copyright », préc., spéc. pp. 424 et s.
88 Rapporté par K. Shao, id., spéc. p. 423. Cela dit, la
personnalité contrastée de Yu Xiangdou (v. nos
développements ci-dessus au I-B-1) autorise à douter de la
parfaite véracité de ce témoignage. V. égal. L. Chia, Printing for
Profit. The Commercial Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th
Centuries), préc., spéc. 157.
57
86
87
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
artistique (A). Malgré tout, historiens et
archéologues ont découvert que de nombreux
auteurs et éditeurs, à diverses époques, avaient
formulé des requêtes auprès d’autorités locales (B).
A. La loi
Contrairement à la période actuelle, le législateur
chinois n’a pas toujours été prolifique. Un auteur
fait remarquer que l’expression de Montesquieu
« [q]uand un peuple a de bonnes mœurs, les lois
deviennent simples » 89 conviendrait parfaitement à
Confucius 90, dont la pensée était mue par cet
aphorisme que l’homme est bon et d’une bonne
morale par nature 91. Cela réduit, en effet, la
nécessité de recourir à la loi. Il n’empêche que, sous
l’influence de la pensée légaliste, des instruments
normatifs régissaient les actes de la vie en société 92.
Cependant, aucun ne contient, de près ou de loin,
quelque disposition que ce soit en matière de
propriété littéraire et artistique. À titre d’exemple, si
le Code Tang comporte un chapitre sur la fraude et
la contrefaçon et des articles concernant les artistes
et les lettrés appelés à la Cour impériale, aucune de
ces dispositions ne consacre ne serait-ce que des
droits individuels 93.
Il est acquis que des instruments normatifs furent
adoptés pour interdire la reproduction ou la
distribution de certaines œuvres littéraires 94. Les
variations dans l’intensité de l’inquisition littéraire
sont révélatrices de la politique impériale 95. À cet
égard, un édit de 835 est parfois présenté comme la
89 Montesquieu, De l’esprit des lois, Livre XIX, Cha. XXII, Vue
Dabo, 1824, spéc. p. 209.
90 Voir J. W. Head, China’s Legal Soul. The Modern Chinese Legal
Identity in Historical Context, Carolina Academy Press, 2009,
spéc. pp. 14 et 15.
91 Id., spéc. p. 15.
92 Pour un aperçu général, v. J. W. Head, China’s Legal Soul. The
Modern Chinese Legal Identity in Historical Context, Carolina
Academy Press, 2009, spéc. pp. 26 et s.
93 Voir The T’ang Code, Volume II, traduit par W. Johnson,
Princeton University Press, 1997.
94 W. P. Alford, To Steal a Book is an Elegant Offense, préc., spéc.
pp. 12 à 15.
95 Ibid. V. aussi M. Bastid, « Les lettres et l' "ordre moral" : la
"prison des lettres", — censure et inquisition sous la dynastie
des Qing », Extrême-Orient Extrême-Occident, 1984, n° 4, pp. 7180.
plus ancienne loi sur la presse 96. Il prohibait
l’édition et la reproduction d’ouvrages édités à titre
commercial qui portaient sur l’astronomie et la
météorologie, tels que les calendriers et les
almanachs. La prohibition tient à la nature des
informations
contenues,
perçues
comme
primordiales dans le cadre d’une société
essentiellement agraire.
De tels édits n’avaient pas vocation à reconnaître
une protection de nature juridique contre les
imitations ou reproductions non autorisées. La
structure sociétale de la Chine ancienne, solidement
fondée sur la famille et la collectivité, aurait étouffé
les velléités portant vers une telle reconnaissance.
Les historiens du droit chinois décrivent une société
féodale, patriarcale et hiérarchisée 97. Dans une
société féodale rigoureusement hiérarchisée, où
« chaque individu doit tout à ses parents et, par
extension, à la nation personnifiée par l’empereur 98», la
notion même de droits personnels n’était guère
concevable 99.
En réalité, ces édits avaient pour cause et objet
exclusifs de contrôler les œuvres et leur diffusion
afin, d’une manière générale, de garantir la
pérennité du pouvoir impérial 100. Il pouvait s’agir,
en particulier, de s’assurer du caractère orthodoxe
et de la fiabilité d’informations perçues comme
jouant un rôle central dans l’organisation sociale.
Cette politique se révélait encore à un ministre
96 M. Bastid, « Les lettres et l' "ordre moral" : la "prison des
lettres", — censure et inquisition sous la dynastie des Qing »,
préc., spéc. p. 72 ; C. J. Brokaw, « On the History of Books in
China », préc., spéc. pp. 18 à 20.
97 Lequel renvoie « au comportement approprié en fonction de la
place qu’occupe l’individu au ein de la famille ou du système social ou
politique » J. W. Head, China’s Legal Soul. The Modern Chinese
Legal Identity in Historical Context, préc., spéc. p. 11.
98 C. L. Miller II, « A cultural and Historical Perspective to
Trademark Law Enforcemefb nt in China », 2 Buff. Intell. Pro.
L.J. 103 2003-2004, spéc. p. 108, l’idée étant développée jusqu’à
la page 113.
99 V. not. K. Fan, Arbitration in China. A Legal and Cultural
Analysis, Hart Publishing, 2013, spéc. pp. 92 et s.
100 « Tous les exemples connus d'efforts déployés par l'État, avant le
vingtième siècle, pour assurer la protection de ce que nous appelons à
présent la propriété intellectuelle, semblent avoir été massivement
dirigés vers le maintien de l'empire impérial. Les efforts de
l’administration ne concernaient que de manière très marginale, pour
ne pas dire nulle, la création ou le maintien de droits de propriété (…)
ou la promotion du droit de paternité sur une œuvre de l’esprit ou sur
une invention » (id., spéc. pp. 16 et 17).
58
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
français voyageant en Chine à la fin du 19e siècle :
« [l]a littérature, écrit-il, n’a d’autre mérite que d’être
utile à la société, en adoucissant les mœurs et en
apprenant aux hommes à se conduire » 101. En d’autres
termes, rien n’était autorisé en dehors des frontières
de l’orthodoxie confucéenne. C’est également à des
fins sociétales que les autorités impériales et
provinciales exerçaient un contrôle notamment sur
la qualité des œuvres universitaires destinées aux
candidats aspirant à une carrière au sein de la
bureaucratie impériale.
Malgré l’absence de loi explicite visant à interdire la
reproduction non autorisée d’ouvrages, certains
auteurs estiment que le contrôle de la diffusion des
œuvres n’était pas fondamentalement incompatible
avec un régime de droit d’auteur et soutiennent
même que de tels droits ont effectivement été
reconnus, serait-ce sous une forme parsemée et
embryonnaire 102.
Pour avancer dans cette direction, il convient de
préciser que les sujets de l’empire disposaient de la
faculté d’élever leurs protestations auprès de
magistrats. Bien que la tradition confucéenne invite
fortement à se détourner du conflit 103, les historiens
du livre ont révélé des ouvrages marqués
d’avertissements frappés de sceaux préfectoraux.
Ces derniers pourraient constituer les prémices
d’une reconnaissance, à tout le moins à un niveau
local, d’une certaine propriété littéraire et artistique.
B. Les recours
Auteur d’un article paru en 1943, le professeur Wu
Kuang-Ch’ing indique, d’une part, que beaucoup
d’éditeurs n’avaient pas hésité à employer ce moyen
A. Poussielgue, Voyage en Chine et en Mongolie, préc., spéc.
pp. 222 et 223.
102 En ce sens, v. not. : J. Ocko, « Copying, Culture, and Control:
Chinese Intellectual Property Law in Historical Context », préc.,
spéc. p. 570 (où l’auteur exprime son scepticisme) ; C. Zheng,
Zhishi Chanquan Lun [On intellectual property], Falu chubanshe,
1998 (rapporté par de nombreux juristes sinophones, dont W.
Guan, Intellectual Property Theory and Practice. A Critical
Examination of China’s TRIPS Compliance and Beyond, Springer,
2014, spéc. p. 50).
103 V. not. K. Fan, Arbitration in China. A Legal and Cultural
Analysis, Hart Publishing, 2013, spéc. pp. 94 et s. ; J. Zhang, The
Tradition and Modern Tradition of Chinese Law, Springer, 2014, pp.
429 et s.
101
pour assurer la protection de leurs œuvres, d’autre
part, que cette voie juridique était déjà bien ancrée à
l’époque de la dynastie Song et, enfin, qu’aucune
législation ne l’avait abolie 104.
L‘exemple qu’il présente paraît, de prime abord,
tout à fait éloquent. Il s’agit de l’œuvre magistrale
intitulée Commentaires des Treize classiques, publiée
en 1639 par Mao Jin (1599-1659) 105, dont nous avons
brièvement résumé les investissements qu’il avait
nécessités 106. Est annexée à l’œuvre une déclaration
officielle émanant de l’autorité préfectorale de
Suzhou (province du Jiangsu), qui mérite bien
d’être reproduite in extenso :
« Ce Bureau imprime des collections littéraires, le Shihchi et d'autres œuvres, et les fait circuler. Des individus
peu scrupuleux les reproduisent dans un but lucratif, en
utilisant des blocs 107 mal coupés et en livrant des textes
défectueux en raison d'omissions et d'erreurs. Ils sont
vendus à bas prix. Des libraires éloignés ont souvent été
trompés ; les étudiants ont également été induits en
erreur. Compte tenu des bonnes intentions de ce Bureau,
cette pratique ne peut être considérée que comme
déplorable. Quelques-uns des coupables ont donc été
punis ; mais un certain nombre d'entre eux sont encore
en liberté. Ce bureau a demandé l'aide de certaines
autorités pour les traduire en justice. Dès lors, ceux qui
continuent à enfreindre les droits de ce Bureau, qui a
publié les Treize Classiques, les Vingt et une
Histoires Dynastiques, les Œuvres Philosophiques
des écrivains des périodes Chou, Ch'in, Han et Wei,
ainsi que les écrits des principaux auteurs des dynasties
Tang et Song, seront poursuivis ; et leurs blocs seront
confisqués, qu'ils soient proches ou loin de cette
préfecture. Aucune indulgence ne sera montrée ; et tous
les revendeurs d'œuvres contrefaites seront poursuivis.
Ceux qui ont publié des ouvrages publiés par ce Bureau
en en ayant modifié les titres seront également punis.
Cette déclaration est faite spécialement pour qu'il n'y ait
aucune contravention suivie de remords de la part des
Wu Kuang-Ch’ing, « Ming Printing and Printers », Harvard
Journal of Asiatic Studies, Vol. 7 (1943), No. 3, pp. 203-260, spéc.
p. 230.
105 S. McDowall, Qian Qianyi’s Reflections on Yellow Mountain.
Traces of a Late-Ming Hatchet and Chisel, Hong Kong University
Press, 2009, spéc. p. 30.
106 V. ci-dessus, au I-B-1.
107 La xylographie est réalisée par sculpture sur « blocs » de
bambou.
59
104
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
délinquants.
1640 » 108.
Daté
du
premier
mois
intercalaire,
À première vue, cet avertissement est éblouissant
tant on aimerait y déceler une mesure de protection
d’un droit de propriété littéraire. Il prête pourtant à
discussion. En effet, bien que Mao Jin fût un éditeur
privé, il doit être tenu compte du fait que les
Commentaires
des
Treize
classiques
étaient
109
« officiellement sponsorisés » ; autrement dit,
commandités par une autorité impériale ou
provinciale et, en l’occurrence, celle de Suzhou. Or,
nous savons que ces autorités tenaient fortement à
la fiabilité des œuvres mises à la disposition du
public et en particulier des écoliers, des étudiants et
des candidats à un poste au sein de la bureaucratie
impériale. À cet égard, nous avons la certitude que
les maisons d’édition avaient l’obligation d’indiquer
leur nom sur les ouvrages 110. Quelles en étaient les
raisons ?
Deux
explications
paraissent
envisageables, mais à des niveaux de probabilité
différents.
La première, selon nous la plus vraisemblable,
concernerait la traçabilité du produit et la
responsabilisation de celui qui en était à l’origine 111,
Nous tenons à préciser qu’il s’agit d’une traduction fondée
sur la version anglaise livrée par Wu Kuang-Ch’ing (« Ming
Printing and Printers », Harvard Journal of Asiatic Studies, Vol. 7
(1943), No. 3, pp. 203-260, spéc. p. 231) et non sur celle de Ken
Shao (« Alien to Copyright?: A Reconsideration of the Chinese
Historical Episodes of Copyright », préc., spéc. p. 407). A la note
43, ce dernier renvoie à une reproduction du texte original qui
se trouverait à la p. 35 de l’ouvrage de Lucille Chia (Printing for
Profit. The Commercial Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th
Centuries), préc.). En réalité, il s’agit de deux déclarations
préfectorales différentes : celle traduite par Wu Kuang-Ch’ing
date de 1640 et émane de la préfecture de Suzhou (province de
Jiangsu), tandis que celle traduite par Ken Shao date de 1532 ou
1533 et provident de la préfecture de Jianning (province de
Fujian). Une traduction anglaise de cette dernière est produite
aux pp. 177 et 178 de l’ouvrage du professeur Chia. Nous avons
sollicité le professeur Deng Wei, docteur en traductologie et
enseignant-chercheur à l’Université d’Etudes Etrangères de
Guangdong, pour éclaircir ce point. Nous la remercions
vivement pour son concours.
109 Ibid.
110 V. Not. L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers
of Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 35. Pour
une traduction en anglais, v. id., spéc. pp. 177 et 178.
111 Sur cet aspect, v. G. Carré et C. Lamouroux, « Faux produits
et marchandises contrefaites dans la Chine et le Japon
prémodernes : réglementations, corps de métiers et contraintes
éthiques », préc., spéc. pp. 115-161.
108
de manière à pouvoir engager la responsabilité de
l’éditeur en cas d’erreurs ou d’omissions. C’est bien
ce qui ressort d’une lecture attentive de cet
avertissement qui paraît fondé exclusivement sur
l’impériosité de ne laisser pénétrer l’esprit du public
que des œuvres d’une qualité irréprochable. Or la
littérature sur le sujet révèle que de nombreuses
publications étaient d’une qualité médiocre. En ce
sens, le professeur Chia offre une anecdote
édifiante. Après que de nombreux candidats eurent
été recalés parce qu’ils s’en étaient remis à un
ouvrage truffé d’erreurs, la Commission de
Surveillance de la préfecture de la Province de
Fujian enjoignit aux éditeurs concernés de graver à
nouveau les blocs, cette fois-ci avec rigueur et
application, au risque de subir des sanctions 112.
L’irritation provoquée par cette piètre qualité est
manifeste dans un lègue laissé par le bibliophile Xie
Zhaozhe (1567-1624). Après avoir encensé quelques
éditeurs, il n’hésite pas à en condamner d’autres
dans des termes méprisants, notamment un certain
M. Ling dont il juge les ouvrages « pires que les livres
plagiés » 113. Cette thèse trouve également un appui
dans l’une des affaires qui ont préoccupé Zhu Xi
(1130-1200) 114. Ce dernier avait reçu une lettre de
son ami Zhang Shi (1133-1180) 115 , laquelle peut être
utilement versée au débat : « J’ai récemment appris
que quelqu’un d’une maison de livres de Jianning 建寧
avait gravé le Mengzi jie de l’année Kuisi 癸巳 et je suis
au plus au point effrayé, non seulement à l’idée qu’il soit
maintenant impossible d’y apporter des corrections et
qu’il égare ceux qui l’étudieront, mais aussi que
l’addition de ces deux situations ne soit un désastre. Du
matin au soir je ne m’accorde plus aucun loisir, et j’ai
déjà transmis des dossiers à l’Intendance et à la
Préfecture, pour détruire aujourd’hui même les
planches » 116.
112 Injonction de la Commission de Surveillance de la Province
de Fujian datée de 1532-1533). Pour une photographie de
l’originale, v. L. Chia, Printing for Profit. The Commercial
Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p.
35. Pour une traduction anglaise, v. id., spéc. pp. 177 et 178.
113 L. Chia, Printing for Profit. The Commercial Publishers of
Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries), préc., spéc. p. 185.
114 Pour une autre, v. ci-dessus, au I-A-2.
115 Il ne paraît pas superflu d’ajouter que Zhang Shi était proche
des arcanes du pouvoir (X. Yao, The Encyclopedia of
Confucianism, Routledge, 2013, spéc. p. 800)
116 Zhang Shi, Nanxuqnji, j. 24, éd. Siku quanshu, spéc. p. 3a
60
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
La seconde raison tendrait à reconnaître un droit de
propriété littéraire. Elle nous paraît moins plausible,
en tout cas dans le colophon tel qu’il apparaît dans
l’article du professeur Wu Kuang-Ch’ing. Il faut
bien reconnaître, en effet, que rien dans cet
avertissement ou dans la lettre de Zhang Shi ne
permet de déceler la reconnaissance qui
prendrait alors une nature officielle d’un
quelconque droit individuel. Ce que l’autorité
déplore, c’est exclusivement la qualité du produit
mis en circulation, non l’atteinte à un droit de
propriété.
En revanche et l’argument nous semble
particulièrement sérieux , on imagine facilement
que des auteurs ou des éditeurs contrariés aient pu,
de manière très astucieuse, soumettre des requêtes à
des autorités locales en vue de faire cesser l’injustice
qu’ils éprouvaient et limiter le préjudice qu’ils
subissaient, détournant ainsi la fonction première
de ces déclarations frappées d’un sceau officiel.
En s’appuyant sur des travaux récents 117, le
professeur Shao relève, de manière plus explicite,
des exemples susceptibles d’emporter davantage
notre conviction dans la recherche d’une
reconnaissance de droits individuels pouvant être
assimilés à des droits d’auteur. Certaines des
déclarations officielles, auxquelles il fait référence,
comportent une terminologie qui, à bien y regarder,
n’est pas loin d’évoquer celle du droit d’auteur.
Parmi de nombreuses illustrations, il en est une qui
appelle notre attention, celle qui fut provoquée par
une requête de Zhu Mu (qui vivait au 13e siècle),
disciple de Zhu Xi 118. Outre des termes rappelant à
nouveau l’investissement financier, la rudesse du
travail nécessaire à l’accomplissement de l’œuvre
ou encore la réputation (la crainte de voir les noms
des auteurs changés 119), on trouve, par exemple, les
expressions « composition indépendante » et « efforts
intellectuels » qui, il faut bien le reconnaître,
(rapporté et traduit en français par les professeurs Carré et
Lamouroux, « Faux produits et marchandises contrefaites dans
la Chine et le Japon prémodernes : réglementations, corps de
métiers et contraintes éthiques », préc., spéc. para. 47).
117 周林 (Zhou li) 和 李明山 (Li Shan), 中
国版
权史研究文
献(Histoire du droit
chinois du droit d’auteur), 中国方正出版社, 1999.
118 K. Shao, « Alien to Copyright?: A Reconsideration of the
Chinese Historical Episodes of Copyright », préc., spéc. p. 424.
119 Ibid.
rappellent suffisamment le concept d’originalité 120.
Plus probante encore est une déclaration officielle,
celle-ci requise par Zhu Zhu (fils de Zhu Mu), dans
laquelle, cette fois-ci, apparaît le terme « plagiat » 121.
Il est intéressant de noter que l’époque paraissait
également connaître ce que nous pourrions appeler
un ancêtre du référé-contrefaçon. On apprend en
effet, dans une lettre de Li Yu (1611-1680),
dramaturge et romancier de l’époque Qing,
qu’ayant été informé que l’on envisageait de
reproduire l’une de ses œuvres, il aurait requis le
soutien de la puissance publique pour faire cesser le
méfait 122. Enfin, on observera que les sanctions
consistaient, pour l’essentiel, dans la destruction des
blocs ayant servi à produire les copies non
autorisées.
Conclusion
Les récents travaux sur l’histoire chinoise de la
propriété littéraire et artistique confortent la réalité
du phénomène d’imitation et de reproduction. Là
où le débat se cristallise, c’est sur sa perception
morale. Les travaux menés par les historiens et les
archéologues nous permettent désormais de
confronter
notre
perception
aux
faits
archéologiques. Ceux-ci permettent d’affirmer que
certains
auteurs
et
éditeurs
s’opposaient
radicalement à l’imitation ou à la reproduction de
leurs œuvres, à tout le moins dans les régions dans
lesquelles l’industrie du livre s’était développée. Le
sentiment d’injustice qu’ils éprouvaient est
perceptible. L’analyse peut être poussée jusqu’à
conclure, d’une part, que certains auteurs avaient
conscience de ce que la théorie juridique a
conceptualisé sous le terme « droits moraux » et,
d’autre part, que certains éditeurs avaient
conscience
de
la
nécessité
de
protéger
l’investissement réalisé, ce qui ne manque pas de
créer un lien avec ce que nous appelons « droits
patrimoniaux ». Par ailleurs, la destruction des blocs
ayant servi à la réalisation de la reproduction
permet d’aller dans le sens d’une reconnaissance du
caractère revendicatoire de la requête.
Ibid.
Id., spéc. p. 425.
122 Id., spéc. p. 429.
120
121
61
Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, Décembre 2016, n° 3.
Cependant, il est certain que la « simple indignation
littéraire, [l’attitude hostile à l’égard des plagiaires]
n’atteignit pas cette couche profonde des convictions
sociales où la notion du droit et du tort fait naître les
normes juridiques » 123. Cela nous conduit à une
dernière interrogation : Beaumarchais n’avait-il pas
un homologue, dans la Chine de son époque ou
plus ancienne, dont la position et les relations avec
la Cour auraient pu favoriser la reconnaissance
législative d’un droit de propriété sur les créations
littéraires et artistiques ? On sait que les éditeurs
commerciaux et les autorités locales étaient souvent
incarnés dans la même personne 124. L’existence de
relations établies, sérieuses et continues entre la
Cour impériale et l’industrie de l’édition est
attestée 125. Ajoutons que des branches du
gouvernement Ming étaient impliquées dans
l’industrie du livre, et de nombreux ouvrages
étaient supportés financièrement par des princes 126.
On sait, enfin, que les plus éminents lettrés étaient
appelés à la Cour. Ce fut notamment le cas de Zhu
Xi, qui perdait sa quiétude lorsque ses œuvres
étaient reproduites ou malmenées. Malgré cela, la
possibilité d’une reconnaissance effective d’un droit
de propriété sur les créations intellectuelles paraît
illusoire. Tant le confucianisme que le légalisme
les deux principales écoles qui ont fondé le droit
chinois appelaient à circonscrire la loi aux aspects
criminels et civils les plus essentiels pour garantir
l’harmonie de la société. Dans une économie
essentiellement rurale, il est évident que le concept
de propriété intellectuelle ne peut être suffisamment
nourri pour prendre racine et se développer au
point d’être consacré par la loi.
E. G.
123 S. Messina, « Le plagiat littéraire et artistique dans la
doctrine, la législation comparée et la jurisprudence
internationale », préc., spéc. p. 474.
124 W. P. Alford, To Steal a Book is an Elegant Offense. Intellectual
Property Law in Chinese Civilization, préc., spéc. p. 14.
125 En ce sens, v. par ex. L. Chia, Printing for Profit. The
Commercial Publishers of Jianyang, Fujian (11th-17th Centuries),
préc., spéc. p. 175.
126 R. E. Hegel, Reading Illustrated Fiction in Late Imperial China,
préc. spéc. p. 133.
62