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- Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme « redevance » est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (pluriel : royalties) parfois utilisé. Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes : 1.
* En droit (brevets) : 2.
* royautés : somme que l'utilisateur d'un brevet doit verser à l'inventeur et qui est proportionnelle au nombre d'objets fabriqués ; 3.
* En économie politique et sociale (prix et valeur des richesses) : 4.
* royautés : redevance payée par une entreprise à l'État dont elle exploite les ressources naturelles ; forces hydroélectriques, forêts, gisements miniers ou pétroliers, etc.. (fr)
- Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme « redevance » est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (pluriel : royalties) parfois utilisé. Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes : 1.
* En droit (brevets) : 2.
* royautés : somme que l'utilisateur d'un brevet doit verser à l'inventeur et qui est proportionnelle au nombre d'objets fabriqués ; 3.
* En économie politique et sociale (prix et valeur des richesses) : 4.
* royautés : redevance payée par une entreprise à l'État dont elle exploite les ressources naturelles ; forces hydroélectriques, forêts, gisements miniers ou pétroliers, etc.. (fr)
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- Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme « redevance » est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (pluriel : royalties) parfois utilisé. Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes : (fr)
- Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme « redevance » est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (pluriel : royalties) parfois utilisé. Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes : (fr)
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