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Are animals mere things in the eyes of the law? Public discourse suggests so. However, the history of legal discourses about animals reveals another story. For better or for worse, animals have not been considered as mere things in law.... more
Are animals mere things in the eyes of the law? Public discourse suggests so. However, the history of legal discourses about animals reveals another story. For better or for worse, animals have not been considered as mere things in law. It was long recognized that animals possess certain characteristics that are observable in beings, such as agency, sentience, and sociability. Together, agency, sentience, and sociability constitute a cluster of being-like characteristics sketching, through time, a portrait of the animal that is distanced from the image of a mere object of property. To support this conclusion, we ask where the "wild things" are and have been in our legal history. We relocate animals in the history of legal discourses surrounding them in the territory of Quebec, beginning slightly before codification. As many individuals worldwide would like to see their own jurisdiction explicitly recognize that animals are not things but beings, Quebec provides a fruitful case study for international readers on the impact that such a change may have on legal norms and discourses.
L’animal de la famille se trouve dans l’angle mort de deux réformes récentes, soit celles du droit animalier et du droit familial. Ce désintérêt signifie-t-il que l’animal doit être considéré, au sens de la loi, comme un bien de la... more
L’animal de la famille se trouve dans l’angle mort de deux réformes récentes, soit celles du droit animalier et du droit familial. Ce désintérêt signifie-t-il que l’animal doit être considéré, au sens de la loi, comme un bien de la famille parmi tant d’autres? N’est-il pas – du moins aux yeux des justiciables – quelque chose de plus? Cet article propose d’y voir plus clair en examinant les règles actuelles du droit des familles et l’ensemble de la jurisprudence publiée depuis 1980 qui aborde la situation d’un animal en contexte de séparation – observant que les juges se concentrent sur le titre de propriété de l’animal pour en attribuer la garde, une approche fondée sur la propriété. Or, cette approche semble maintenant en décalage avec la récente reconnaissance juridique des animaux comme êtres vivants doués de sensibilité et ayant des impératifs biologiques prévue à l’article 898.1 du Code civil du Québec. Cet article soutient alors que, en contexte de séparation, l’animal de la famille doit voir sa garde attribuée aux personnes le mieux à même de respecter sa sensibilité et de satisfaire ses impératifs biologiques. Ceci peut impliquer une garde partagée. Sous cette approche fondée sur la sensibilité, le paradigme du droit de la propriété et des droits subjectifs doit être délaissé en faveur du paradigme de l’administration du bien d’autrui et des pouvoirs juridiques afin de penser la relation entre l’animal et l’être humain en ayant la garde.
En 2022, la réforme de la Loi sur la protection de la jeunesse a inscrit l’intérêt de l’enfant comme considération primordiale dans l’articulation du régime de protection de la jeunesse. Or, la notion même de l’intérêt de l’enfant n’est... more
En 2022, la réforme de la Loi sur la protection de la jeunesse a inscrit l’intérêt de l’enfant comme considération primordiale dans l’articulation du régime de protection de la jeunesse. Or, la notion même de l’intérêt de l’enfant n’est pas immuable. Ce concept de droit se coconstruit en continu par l’action des assemblées législatives et des tribunaux ainsi que par l’évolution des mœurs et des connaissances scientifiques. Dans cet article, nous révélons la direction que les parlementaires ont donnée à la notion de l’intérêt de l’enfant en adoptant, en 2022, des modifications à la Loi sur la protection de la jeunesse. Nous soutenons que les parlementaires ont adhéré à une conception particulière de l’intérêt de l’enfant, affirmant ou réaffirmant ainsi huit principes devant guider l’articulation de l’intérêt de l’enfant. Ces huit principes sont (1) la continuité des soins, (2) la stabilité des liens de l’enfant, (3) la stabilité des conditions de vie appropriées aux besoins et à l’âge de l’enfant, (4) la stabilité culturelle de l’enfant, (5) le respect de la volonté de l’enfant, (6) le respect de la dignité de l’enfant, (7) la protection contre la violence conjugale et (8) l’assouplissement de la confidentialité. Cet article aborde tour à tour chacun de ces principes en détail. Au-delà de leur cristallisation dans la Loi sur la protection de la jeunesse, ces huit principes doivent percoler dans la pratique clinique et judiciaire concernant la protection de la jeunesse, voire dans la mise en œuvre de l’intérêt de l’enfant dans tous les domaines de droit, dont le droit des familles.
La violation d'une règle issue d'un code de pratique de l'industrie animale peut donner lieu à une sanction en vertu de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal, dans la mesure où cette violation constitue également un... more
La violation d'une règle issue d'un code de pratique de l'industrie animale peut donner lieu à une sanction en vertu de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal, dans la mesure où cette violation constitue également un manquement à l'obligation d'assurer le bien-être et la sécurité de l'animal ou à celle de ne pas faire en sorte qu'il soit en détresse.
L’Assemblée nationale du Québec a récemment réformé le régime d’aide financière que l’État québécois offre aux victimes d’actes criminels. Les parlementaires visaient ainsi à pallier les nombreuses lacunes de la Loi sur l’indemnisation... more
L’Assemblée nationale du Québec a récemment réformé le régime d’aide financière que l’État québécois offre aux victimes d’actes criminels. Les parlementaires visaient ainsi à pallier les nombreuses lacunes de la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels (le régime de l’IVAC). Alors que le régime antérieur de l’IVAC excluait de nombreuses victimes de violences sexuelles ou conjugales, qu’en est-il de celui nouvellement mis en place ? La Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement admet-elle maintenant toutes les victimes de violences sexuelles ou conjugales ?

Cet article analyse les nouveaux facteurs influant sur l’admissibilité d’une victime de violences sexuelles ou conjugales à l’aide financière offerte par l’État du Québec. Plus précisément, il analyse (1) la nouvelle définition d’« infraction criminelle », (2) l’introduction du concept de violence sexuelle, (3) les obligations de coopération imposées aux victimes, (4) la faute lourde et (5) le délai pour déposer une demande. Il intéressera toute victime ainsi que toute personne appelée à représenter ou à orienter une victime ou à rendre une décision en vertu du nouveau régime.
L’article qui suit propose une incursion dans la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels avec une attention particulière aux conditions d’accès au régime d’indemnisation par les victimes de violences sexuelles ou... more
L’article qui suit propose une incursion dans la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels avec une attention particulière aux conditions d’accès au régime d’indemnisation par les victimes de violences sexuelles ou conjugales. L’objectif de l’auteur est de déceler les failles dans la structure juridique du régime québécois d’indemnisation (IVAC) et de proposer des pistes de solution pour mieux répondre aux besoins des victimes. Son article se divise en quatre parties qui correspondent chacune à une faille de la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels. La première partie critique le fait qu’une demande d’indemnisation puisse être rejetée si l’agresseur d’une victime de violence sexuelle est en mesure, hypothétiquement, de soulever une défense de croyance sincère mais erronée au consentement. La deuxième partie met en relief les nombreux crimes oubliés par le régime d’indemnisation. La troisième partie expose la manière dont la notion de faute lourde contribue parfois à perpétuer des stéréotypes sexistes causant le rejet de demandes d’indemnisation. Enfin, la quatrième partie révèle que le délai de production d’une demande de deux ans est incompatible avec la réalité de la majorité des victimes de violences sexuelles ou conjugales. Une solution sera proposée pour répondre à chacune de ces critiques.
L'auteur explique les développements récents en droit de la famille concernant la vaccination des enfants contre le coronavirus (COVID-19) lorsque les titulaires de l'autorité parentale sont en désaccord.
La langue française est en effervescence. La rédaction inclusive (ou la féminisation du texte) est de plus en plus répandue. Le milieu juridique ne fait pas exception : avocat·es, notaires et juges de tous les paliers donnent une plus... more
La langue française est en effervescence. La rédaction inclusive (ou la féminisation du texte) est de plus en plus répandue. Le milieu juridique ne fait pas exception : avocat·es, notaires et juges de tous les paliers donnent une plus grande place aux femmes et aux personnes non-binaires dans la langue. On y rencontre toutefois des résistances particulières. Beaucoup se demandent si la langue inclusive doit se cantonner aux contextes informels, ou si elle peut réellement convenir aux textes juridiques.

Dans cet article, nous répondons à ces interrogations en démontant huit objections classiques à la rédaction non sexiste en droit :
1. Le genre grammatical n’a rien à voir avec le genre des personnes;
2. Les règles de grammaire n’ont rien à voir avec le patriarcat;
3. La rédaction inclusive est un projet superficiel;
4. Le féminin alourdit le texte;
5. Les juges n’utilisent pas la rédaction inclusive ou épicène;
6. La féminisation est une erreur de français;
7. La rédaction non sexiste est trop imprécise pour le droit;
8. La féminisation renforce la binarité et le sexisme de la langue
française.

Nous verrons que ces objections sont plutôt des mythes aux fondements instables.
Notre rapport juridique avec les animaux a-t-il changé depuis la réforme du droit animalier de 2015 ? Le Code civil du Québec établit clairement que les animaux ne sont pas des biens mais des êtres doués de sensibilité. De plus, la Loi... more
Notre rapport juridique avec les animaux a-t-il changé depuis la réforme du droit animalier de 2015 ? Le Code civil du Québec établit clairement que les animaux ne sont pas des biens mais des êtres doués de sensibilité. De plus, la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal prévoit de nouvelles protections juridiques visant à encadrer ce constat. Malgré ces changements législatifs, beaucoup doutent que le droit de mise à mort des animaux non humains ait évolué. Qu’en est-il vraiment ?

Cet article soutient que la réforme du droit animalier limite le droit de vie et de mort que les êtres humains exercent sur les animaux non humains. Il constate d’abord que les tribunaux considèrent que cette réforme n’a imposé aucune restriction à l’euthanasie ou l’abattage des animaux, hormis dans la méthode. L’article explique ensuite en quoi cette interprétation de la réforme du droit animalier, qui conclut à la survie d’un droit de mise à mort quel qu’en soit le motif, semble erronée. Il soutient de plus que l’évolution des mentalités pourra également affecter le droit de tuer les animaux.
Academic literature needs to provide a better understanding of the legal recognition of animal sentience. This Article aims to help fill out this gap by diving into Que ́bec’s legal recognition of animal sentience in 2015. This Article... more
Academic literature needs to provide a better understanding of the legal recognition of animal sentience. This Article aims to help fill out this gap by diving into Que ́bec’s legal recognition of animal sentience in 2015.

This Article draws three lessons from Que ́bec law’s recognition of animal sentience and biological needs. First, it argues that legal sentience recognition’s fate is to become more than symbolic and to receive normative force. Second, it contends that considering sentience protection as the sole instrument to prevent animal killing and exploitation is a mistake. This is so because respect for sentience is reduced to suffering prevention by judges. As such, sentience protection in Que ́bec simply hardens the requirements for painlessness in animal killing and exploitation but does not decrease the practice. Third, it suggests that the legal protection of “biological needs” might bring hope where sentience does not. This alternative concept tackles some of sentience’s blind spots.

This Article is of interest to any lawyer, academic, and activist operating in a jurisdiction where the law explicitly declares that animals are sentient beings and to those in other jurisdictions that are considering recognizing animal sentience by statute.
Une agression sexuelle est-elle : (1) un abus sexuel ; (2) une aventure sexuelle ; (3) une erreur de jeunesse ; (4) une déviance ; (5) aucune de ces réponses? S’y retrouver n’est pas toujours facile quand on cherche à dénoncer les... more
Une agression sexuelle est-elle : (1) un abus sexuel ; (2) une aventure sexuelle ; (3) une erreur de jeunesse ; (4) une déviance ; (5) aucune de ces réponses? S’y retrouver n’est pas toujours facile quand on cherche à dénoncer les violences sexuelles. Dans une société marquée par la culture du viol, les préjugés inconscients peuvent nous inciter à euphémiser, romantiser, érotiser, excuser, et même encourager les violences à caractère sexuel. Le présent article offre une perspective langagière sur les violences sexuelles en examinant les biais, stéréotypes et mythes sur le viol qui s’infiltrent dans le discours juridique. Nous traitons de termes qui banalisent les violences sexuelles, comme « abus sexuel », « voler un baiser », « caresse » et « inconduite ». Nous analysons également les propos blâmant les victimes, les expressions sexistes qui trahissent une vision du viol comme une « perte de contrôle », l’invisibilisation des hommes violents, ainsi que l’altérisation et la pathologisation des agresseurs. En examinant la culture du viol spécifiquement sous l’angle du langage ou du discours, nous fournissons aux juristes de nouveaux outils pour avancer dans la lutte contre les violences faites aux femmes.
French Abstract: L'auteur fait le point sur le récent débat jurisprudentiel concernant les conséquences de la reconnaissance législative des animaux comme être doués de sensibilité sur le calcul des dommages-intérêts lorsqu'une personne... more
French Abstract: L'auteur fait le point sur le récent débat jurisprudentiel concernant les conséquences de la reconnaissance législative des animaux comme être doués de sensibilité sur le calcul des dommages-intérêts lorsqu'une personne engage sa responsabilité civile pour une faute ayant entraîné la perte d'un animal.

English Abstract: Making sense of the recent jurisprudential debate on whether the legislative recognition of animals as sentient beings impacts the calculation of damages due for the loss of an animal.
French Abstract: L'auteur commente cette décision de la Cour du Québec qui donne effet aux articles 43 et 44 du Code civil du Québec. Ceux-ci prévoient l'exécution, sauf motif impérieux, de la volonté de la personne décédée ou de ses... more
French Abstract: L'auteur commente cette décision de la Cour du Québec qui donne effet aux articles 43 et 44 du Code civil du Québec. Ceux-ci prévoient l'exécution, sauf motif impérieux, de la volonté de la personne décédée ou de ses substituts décisionnaires souhaitant le don d'organes et de tissus.

English Abstract: Providing a critical assessment of Roy c. Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Est-de-l'Île-de-Montréal, 2019 QCCQ 6257, a rare case of civil liability in the context of posthumous organ donation.
L’auteur offre un tour d’horizon des manières dont le droit québécois désavantage les relations polyamoureuses. Dans la première partie, l’auteur définit le polyamour, le monoamour et certaines notions connexes. Dans les sections... more
L’auteur offre un tour d’horizon des manières dont le droit québécois désavantage les relations polyamoureuses. Dans la première partie, l’auteur définit le polyamour, le monoamour et certaines notions connexes. Dans les sections subséquentes, il avance une catégorisation du traitement juridique du polyamour. Selon son analyse, quatre angles sont exploités pour orienter les relations conjugales vers le monoamour et hors du polyamour : (1) limiter à deux le nombre de parents par enfant (biparenté vs pluriparenté), (2) faciliter la prestation de soins de conjoint·e à conjoint·e, (3) protéger les conjoint·es contre des vulnérabilités économiques, et (4) prohiber certains comportements polyamoureux (criminalisation de la polygamie). Bien que l’analyse juridique se concentre sur le Québec, cette catégorisation pourra certainement être adaptée pour examiner l’état du droit dans le reste du Canada.

Par cet article, l’auteur pose les bases d’une réflexion sur le traitement juridique du polyamour. Une telle réflexion devient de plus en plus pressante alors qu’un nombre grandissant d’enfants vivent dans des ménages polyamoureux, que certains enfants naissent de ces unions et que plusieurs partenaires formalisent un des couples au travers du mariage, vulnérabilisant alors les autres relations. Peut-être souhaitera-t-on conserver certaines mesures (comme la criminalisation de la polygamie) tout en en délaissant d’autres (comme la limite de deux parents par enfant). Cet article permet de mieux repérer comment le droit catalyse ou inhibe des types de relations conjugales.
French Abstract: La Cour d’appel déclare que la reconnaissance des animaux comme étant des êtres doués de sensibilité par l’article 898.1 du Code civil du Québec ainsi que les protections juridiques corollaires de la Loi sur le bien-être... more
French Abstract: La Cour d’appel déclare que la reconnaissance des animaux comme étant des êtres doués de sensibilité par l’article 898.1 du Code civil du Québec ainsi que les protections juridiques corollaires de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal n’interdisent pas l’euthanasie ou l’abattage d’animaux, notamment lorsque la mise à mort d’un animal dangereux est ordonnée par une municipalité. Quoiqu’ils soient en accord avec le dispositif du jugement, l’auteur et l’autrice critiquent l’interprétation restrictive que la Cour d’appel fait de l’article 6 de cette loi qui, à leur avis, prévoit une prohibition générale de la mise à mort d’animaux, sauf aux fins d’agriculture, de médecine vétérinaire, d’enseignement et de recherche scientifique.

English Abstract: The Court of Appeal declares that the recognition of animals as sentient beings by Article 898.1 of the Civil Code of Québec as well as the corollary legal protections of the Animal Welfare and Safety Act do not prohibit animal euthanasia or slaughter, especially when the killing of a dangerous animal is ordered by a municipality. While agreeing with the conclusions, the authors criticize the restrictive interpretation of the Court of Appeal regarding section 6 of this Act which, in their opinion, provides for a general prohibition on the killing of animals, except for the purposes of agriculture, veterinary medicine, teaching and scientific research.
Analyzing recent legislative and judicial developments calling on practitioners and judges to better protect domestic violence victims by seeking and issuing protection orders.
Courts are committed to promoting the diachronic integrity of legislative bodies, whether or not the latter are devoted to it. Such commitment materializes through theories of statutory interpretation that assume the law forms a... more
Courts are committed to promoting the diachronic integrity of legislative bodies, whether or not the latter are devoted to it. Such commitment materializes through theories of statutory interpretation that assume the law forms a consistent, coherent and complete whole. Courts assume that legislative bodies already —and have always— abided by ‘diachronic integrity’, that is, a commitment to consistency and coherence over a series of legislative decisions. Yet, contrary to this assumption, legislatures do not do so. Legislative bodies may change their mind over time.

I argue that a realistic respect for diachronic legislative integrity should account for the dynamism of legislative activity. Whereas a ‘static’ account assumes that legislative bodies have reached some sort of reflective equilibrium where each piece of legislation is consistent and coherent with the others, a ‘dynamic’ account understands that legislative bodies are instead in an ongoing process of building this consistency and coherence and revising their judgments and principles upon learning new information, discovering undesirable outcomes and changing decision makers. Such a dynamic judicial approach to diachronic legislative integrity is more respectful of democracy.
French Abstract: L’auteur recense les développements récents en droit de la famille durant la pandémie du coronavirus (COVID-19). Les développements abordés sont ceux survenus entre le 14 avril et le 1er juin 2020. English Abstract: The... more
French Abstract: L’auteur recense les développements récents en droit de la famille durant la pandémie du coronavirus (COVID-19). Les développements abordés sont ceux survenus entre le 14 avril et le 1er juin 2020.

English Abstract: The author describes the recent developments in Québec family law during the coronavirus pandemic (COVID-19). The developments discussed here are those that occurred between April 14 and June 1st, 2020.
French Abstract: L'autrice et l'auteur soutiennent que la désobéissance à une autorité langagière est justifiée, dans certaines circonstances, même lorsque l'institution n'est pas sexiste mais inclusive. English Abstract: The authors... more
French Abstract: L'autrice et l'auteur soutiennent que la désobéissance à une autorité langagière est justifiée, dans certaines circonstances, même lorsque l'institution n'est pas sexiste mais inclusive.

English Abstract: The authors argue that disobedience to linguistic authorities is not only justified when confronted to sexist institutions but also to inclusive ones in some circumstances.
French Abstract: L'autrice et l'auteur soutiennent l'emploi des mots féminins « ostentatoires », soit les féminins dont la différence avec leur masculin est audible. English Abstract: The authors argue in favour of “ostentatious”... more
French Abstract: L'autrice et l'auteur soutiennent l'emploi des mots féminins « ostentatoires », soit les féminins dont la différence avec leur masculin est audible.

English Abstract: The authors argue in favour of “ostentatious” feminine words, that is, feminine words audibly distinct from masculine words.
French Abstract: L’auteur recense les développements récents en droit de la famille concernant l’exercice des droits de garde et d’accès durant la pandémie du coronavirus (COVID-19). Les développements abordés sont ceux survenus entre le... more
French Abstract: L’auteur recense les développements récents en droit de la famille concernant l’exercice des droits de garde et d’accès durant la pandémie du coronavirus (COVID-19). Les développements abordés sont ceux survenus entre le 13 mars et le 13 avril 2020.

English Abstract: The author describes the recent developments in Québec family law regarding the exercise of custody and access rights during the coronavirus pandemic (COVID-19). The developments discussed here are those that occurred between March 13 and April 13, 2020.
Le présent article porte sur le calcul des aliments versés par les parents de fait en droit québecois. Il se divise en quatre parties. Dans la première, l'auteur explique dans quelle mesure les parents de fait québécois peuvent être tenus... more
Le présent article porte sur le calcul des aliments versés par les parents de fait en droit québecois. Il se divise en quatre parties. Dans la première, l'auteur explique dans quelle mesure les parents de fait québécois peuvent être tenus de fournir des aliments en vertu de la doctrine in loco parentis qui s'applique aux couples mariés. Dans la deuxième partie, il détaille la méthode prévue en droit privé fédéral pour calculer les aliments payables par une personne tenant lieu de parent. Dans la troisième, l'auteur émet l'hypothèse selon laquelle le droit civil québécois préconise une approche synchronique de calcul des aliments payables par les parents de fait et les parents civils non gardiens. Enfin, dans la quatrième partie, il recommande l'adoption d'une approche étapiste pour le calcul des pensions alimentaires.

Selon l'approche étapiste, l'obligation alimentaire du parent de fait est subsidiaire à celle du parent civil. La pension alimentaire de ce dernier est d'abord déterminée sans prendre en considération le parent de fait. Celle du parent de fait est ensuite évaluée suivant les règles habituelles mais, pour obtenir sa valeur réelle, on lui soustrait le montant versé par le parent civil: la pension du parent de fait devient complémentaire de la pension du parent civil. Le parent civil est donc soumis à une obligation primaire et le parent de fait, à une obligation secondaire. Cette approche comporte quatre avantages: 1) elle favorise la stabilité de la situation financière de l'enfant; 2) elle témoigne du rôle exercé par le parent de fait au cours de la vie commune; 3) elle permet d'éviter des injustices envers le parent civil gardien; et 4) elle favorise la préservation de l'institution
de la filiation.
L’actualité des dernières années a mis en lumière le comportement problématique de plusieurs juges envers des victimes de violences sexuelles, minant leur confiance et celle du public envers le système judiciaire. Parmi certains des cas... more
L’actualité des dernières années a mis en lumière le comportement problématique de plusieurs juges envers des victimes de violences sexuelles, minant leur confiance et celle du public envers le système judiciaire. Parmi certains des cas plus médiatisés, on compte celui du juge Robin Camp qui avait demandé à une victime : « why couldn’t you just keep your knees together? ». Voilà qui a eu pour effet de mettre le projecteur sur une frange de la magistrature qui croit encore au mythe de la « bonne victime » (ou la « victime parfaite »).

Dans ce texte, je soutiendrai qu’un ou une juge commet une faute déontologique lorsqu’il ou elle tient un propos (1) prompt à entretenir le mythe de la bonne victime, (2) qui participe d’un des quatre stéréotypes afférents condamnés en droit et (3) qui n’est pas justifié par sa pertinence et sa nécessité pour le raisonnement juridique.

L’article se divise en trois parties. Dans la Partie 1, je détaille d’abord brièvement les stéréotypes visés par ma proposition. Celle-ci se limite aux quatre stéréotypes fondant le mythe de la bonne victime qui ont été condamnés en droit, c’est-à-dire qui constitueraient une erreur de droit s’ils fondaient un raisonnement juridique. Selon ces quatre stéréotypes, (i) une femme sexuellement active est plus encline à consentir et serait moins crédible; (ii) une femme qui ne dénonce pas son agresseur immédiatement après l’agression est peu crédible; (iii) une femme qui ne résiste pas à l’agression y avait sûrement consenti; et (iv) une femme en thérapie est plus susceptible de mentir. Dans la Partie 2, j’aborde les fondements juridiques de l’obligation déontologique de ne pas entretenir ces stéréotypes tout en identifiant deux limites à cette obligation. Le commentaire n’est fautif que s’il entretient un stéréotype condamné en droit et que s’il n’est pas pertinent et nécessaire au raisonnement juridique. Dans la Partie 3, enfin, j’illustrerai ma proposition en décortiquant les motifs du juge William B. Horkins dans R. v. Ghomeshi.
Lorsqu’une victime dénonce son agresseur sur la place publique, certaines personnes tentent de la réduire au silence en invoquant le droit à la présomption d’innocence. Ce fut particulièrement évident en 2014, lors du mouvement... more
Lorsqu’une victime dénonce son agresseur sur la place publique, certaines personnes tentent de la réduire au silence en invoquant le droit à la présomption d’innocence. Ce fut particulièrement évident en 2014, lors du mouvement #AgressionNonDénoncée ; ce le fut encore à l’automne 2015, alors que des femmes autochtones de Val-d’Or dénonçaient les agressions sexuelles commises à leur endroit par des policiers ; ce le fut aussi en 2016 à l’occasion de la dénonciation du député Gerry Sklavounos par Alice Paquet ; et l’argument légaliste réapparaît ainsi périodiquement sur la scène publique. Pourtant, peut-on vraiment bâillonner une victime en mettant de l’avant les droits de son agresseur ? L’auteur estime qu’il s’agit là d’un mauvais usage de la présomption d’innocence. Dans ce texte, il explique que la présomption d’innocence doit être replacée dans son contexte juridique. Le droit à la présomption d’innocence est un principe fondamental qui protège les accusés contre le pouvoir punitif de l’État. Il trouve uniquement application dans le processus pénal et n’est pas conçu pour être employé sur la scène publique. De plus, l’auteur explique que, dans le cadre du processus pénal, la présomption d’innocence favorise la création d’un espace de discussion où les parties peuvent débattre de la culpabilité. Pourtant, lorsqu’elle est invoquée sur la scène publique, elle ne fait que placer les victimes dans un processus violent de remise en question de leur crédibilité, tout en protégeant les agresseurs. Son invocation crée une atmosphère qui décourage les dénonciations. Le débat public dévie, laissant peu de place pour critiquer nos systèmes de plaintes dysfonctionnels et la culture du viol. En ce sens, la présomption d’innocence n’est pas invoquée afin d’établir un dialogue constructif, mais plutôt pour faire taire les critiques.
Diriez-vous d'un tribunal dont on limite la compétence qu'on lui coupe les couilles? Diriez-vous d'une enfant violée qu'elle a vécu une « aventure sexuelle »? Diriez-vous de 30 avocates et d'un document qu'« ils » se trouvent dans la... more
Diriez-vous d'un tribunal dont on limite la compétence qu'on lui coupe les couilles? Diriez-vous d'une enfant violée qu'elle a vécu une « aventure sexuelle »? Diriez-vous de 30 avocates et d'un document qu'« ils » se trouvent dans la salle d'audience? Si vous avez répondu « non » à ces provocations, vous aimerez cet article. Si vous avez répondu « oui », vous en avez besoin.

Nous traquons ici le sexisme dans la langue du droit. Effacer les femmes, pathologiser les mères, banaliser les violences: tels sont quelques-uns des effets discriminatoires de ce sexisme langagier que nous entre-prenons de détailler sous toutes ses coutures.

L'analyse du sexisme langagier doit devenir un champ d'étude en bonne et due forme. À cette fin, nous offrons une nomenclature des sexismes jurilinguistiques (lexical, grammatical, terminologique…), ainsi que deux nouvelles notions: la féminisation ostentatoire, un féminin marquée à l'oral, et le plafond de verre linguistique, cette obstination à nommer au masculin les femmes occupant de hautes fonctions.

Notre étude offre des outils aux juges, avocat·es, notaires, légistes et autres practicien·nes du droit pour démasquer le sexisme caché dans leurs communications et se familiariser avec les nouveaux développements en matière de rédaction inclusive.


English:
Would you say of a court whose jurisdiction was reduced that it was “emasculated”? Would you say of a child who was raped that she enjoyed a “sexual adventure”? Would you say of a high-ranking woman that “he” got the job? If you answered “no” to these provocations, you will enjoy this article. If you answered “yes”, you need to read it.

Here we track sexism in the language of the law. Erasing women, pathologizing mothers, normalizing violence: these are but some of the discriminatory effects of the linguistic sexism that we undertake to detail in its every shape and form.

The study of linguistic sexism must become a proper area of research. To this end, we offer a nomenclature of jurilinguistic sexisms (lexical, grammatical, terminological), as well as two new notions: ostentatious feminines and the linguistic glass ceiling. The former qualifies feminine forms that are significantly different from the masculine. The latter refers to some people’s stubborn designation of women in power in the masculine form in French.

Our study offers tools for judges, lawyers, notaries, legists, and other legal practitioners to unmask the sexism hidden in their communications and familiarize themselves with new developments in inclusive writing.
Au 21e siècle, les nouvelles technologies brouillent la frontière entre la vie et la mort. Le numérique offre aux défunt.es le spectre d'une présence sur les réseaux sociaux. L'archivage des métadonnées crée également des fossiles... more
Au 21e siècle, les nouvelles technologies brouillent la frontière entre la vie et la mort. Le numérique offre aux défunt.es le spectre d'une présence sur les réseaux sociaux. L'archivage des métadonnées crée également des fossiles numériques de la personne. La médecine permet de conserver le corps après sa mort. Ces nouvelles réalités affectent notre rapport au deuil, à la mémoire et à la dignité. Devons-nous réapprivoiser la mort ?

Cet ouvrage réfléchit à l'impact de ces transformations sur notre relation avec la mort. Il captivera toute personne intéressée par le droit, la médecine, les études littéraires, la bioéthique, l'anthropologie, l'histoire de l'art, les études visuelles et la philosophie qui souhaite creuser le thème de la mort à l'époque contemporaine.
Les personnes décédées demeurent-elles aux côtés des vivant·es ? Si oui, comment ? Comment la voix des mort·es est-elle transmise par-delà leur trépas ? Comment attribuons-nous le droit et le devoir de parler au nom d’un·e défunt·e ou de... more
Les personnes décédées demeurent-elles aux côtés des vivant·es ? Si oui, comment ? Comment la voix des mort·es est-elle transmise par-delà leur trépas ? Comment attribuons-nous le droit et le devoir de parler au nom d’un·e défunt·e ou de se taire ? Pour espérer répondre à ces questions, il nous faut autant nous attarder sur la manière dont les nouvelles technologies influencent et modifient notre rapport à la mort que sur ce que peuvent nous enseigner les écrits du passé.

Entendons-nous les voix des mort·es ? Affrontons-nous une crise de la transmission ?

Depuis la fin du 19e siècle, philosophes, sociologues et politologues ne cessent de professer l’existence d’une telle crise qui aurait été engendrée par l’entrée dans la modernité. Le progrès de la technique aurait alors créé de nouvelles modalités de transmission imparfaites et fragmentées de l’expérience humaine. Qu’en est-il vraiment ?

Le tome I de La mort, questions de transmission s’interroge sur les modalités de transmission de la voix des mort·es au 21e siècle dans une perspective culturelle. Les personnes décédées demeurent-elles aux côtés des vivant·es ? Si oui, comment ? Comment la voix des mort·es est-elle transmise par-delà leur trépas ? Comment attribuons-nous le droit et le devoir de parler au nom d’un·e défunt·e ou de se taire ? Pour espérer répondre à ces questions, il faut autant s’attarder sur la manière dont les nouvelles technologies influencent et modifient le rapport à la mort que sur ce que peuvent enseigner les écrits du passé.

D’une légende des Îles-de-la-Madeleine, symptôme d’un passé refoulé, aux fantômes comme reliques de la surproduction culturelle et matérielle des sociétés, du vieillissement de personnes atteintes d’Alzheimer et de maladies apparentées au rap qui utilise la mort de façon ludique en passant par l’examen des rouages colonialistes et racistes des filles qui ont disparu et été assassinées, ce livre ouvre des horizons sur la mémoire, laquelle est au cœur de la transmission entre la vie et la mort.
L’expérience de la mort se transforme en Occident. Au cours du 20e siècle, au Québec comme ailleurs, la façon dont la mort est vécue a changé : on ne meurt plus à la maison, mais à l’hôpital ; on est de moins en moins embaumé et enterré,... more
L’expérience de la mort se transforme en Occident. Au cours du 20e siècle, au Québec comme ailleurs, la façon dont la mort est vécue a changé : on ne meurt plus à la maison, mais à l’hôpital ; on est de moins en moins embaumé et enterré, mais surtout incinéré ; la mort s’avère de plus en plus un choix de la personne qui se meurt ; et les rites funéraires traditionnels perdent leur sens dans le contexte du déclin religieux. Comment ces changements affectent-ils la transmission des récits de soi entre les générations ?

À partir de ces constats, dans ce deuxième volet sur la mort et les questions de transmission, plusieurs pistes sont explorées : que confient les mourant·es à une intervenante en soins spirituels ? Le droit au secret existe-il toujour pour les mort·es ? Pourquoi a-t-on adopté des notions comme celles de mort cérébrale et de mort cardiaque pour identifier la frontière entre la vie et la mort pour permettre le don d’organes ? Dans le vaudou haïtien, puisque l’on craint les mort·es, il y a nécessité de communication entre les vivant·es et les décédé·es au moyen de cérémonies ritualisées. Peut-on demeurer en contact avec les personnes décédées avec qui nous partageons un espace virtuel sur les réseaux sociaux ? Comment l’aide médicale à mourir informe-t-elle sur nos conceptions de la dignité et d’une vie qui mérite d’être vécue ? Enfin, comment notre valeur d’égalité nous permet-elle de porter un regard nouveau sur l’histoire pour inclure une pluralité de voix de personnes décédées ?

Alors que la mort se rappelle à nous quotidiennement dans l’espace public, les morts, elles, surviennent derrière des portes closes, ce qui transforme les questions de transmission de l’expérience humaine, lesquelles sont profondément altérées sous l’influence des nouvelles technologies : elles modifient notre rapport à la mort.
Un tabouret et mille femmes sont "pris" en photo. Eh oui ! en français, le masculin l'emporte sur le féminin même lorsque des humaines côtoient des objets ! Cette logique tordue n'est pas intrinsèque à la langue française. Elle est le... more
Un tabouret et mille femmes sont "pris" en photo. Eh oui ! en français, le masculin l'emporte sur le féminin même lorsque des humaines côtoient des objets ! Cette logique tordue n'est pas intrinsèque à la langue française. Elle est le fruit d'une lutte menée aux 17e et 18e siècles contre le féminin - et contre les femmes - par les « autorités » linguistiques.

En effet, dans le passé, on accordait une phrase selon le genre du mot le plus proche (accord de proximité). Ainsi, des hommes et des femmes pouvaient se montrer généreuses. Ce n'est plus le cas aujourd'hui, puisque le masculin, en tout temps, doit l'emporter. Cette supériorité du masculin, rendu prétendument générique comme dans l'expression « droits de l'homme ». Relèverait du « génie » d'une langue délibérément sexiste, et pas seulement sur le plan grammatical... Des mots comme autrice, professeuse, philosophesse et capitainesse ont été relégués aux oubliettes, car les femmes n'étaient pas aptes à exercer de telles fonctions, seuls les hommes le pouvaient, prétendait-on. On a donc décrété que ces mots devaient disparaître, effaçant ainsi de notre histoire les femmes qui osaient penser. Créer et agir. Depuis, on ne cesse d'inventer de nouveaux mots féminins, comme auteure et professeure, pour décrire la réalité telle qu'elle est au grand dam des académiciens-cerbères de la langue qui résistent à la féminisation de toutes leurs forces en déclin.

Comment écrire et parler de façon non sexiste ? Michaël Lessard et Suzanne Zaccour proposent différentes façons de le faire, évaluant les avantages et les inconvénients de chacune d'elles. Leur livre n'impose pas une règle grammaticale. En fait, il est une invitation à apprendre, à désapprendre, à critiquer, à discuter et à oser se lancer à la recherche de la langue des femmes. En outre, la réhabilitation du féminin a également comme fonction de développer une langue moins genrée qui prend en compte les personnes qui ne s'identifient pas au féminin ou au masculin.
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Pourquoi les personnes courageuses ont-elles des couilles, alors que les mauviettes doivent s’en faire pousser une paire ? Pourquoi dit-on d’une femme qu’elle tombe enceinte, mais d’un homme qu’il la met enceinte ? Pourquoi les femmes... more
Pourquoi les personnes courageuses ont-elles des couilles, alors que les mauviettes doivent s’en faire pousser une paire ? Pourquoi dit-on d’une femme qu’elle tombe enceinte, mais d’un homme qu’il la met enceinte ? Pourquoi les femmes sont-elles bavardes comme des pies si ce sont les hommes qui mecspliquent ? D’où vient notre tendance à disséquer les femmes en un panier de fruits : des melons ou des prunes à la poitrine, une peau d’orange, la cerise pour l’hymen ? Pourquoi les blagues de blondes font-elles rire ? Depuis combien de siècles les femmes sont-elles hystériques ? Pourquoi l’homme est-il conquérant quand la femme est facile ?

La réponse à ces questions et à bien d’autres se trouve dans ce Dictionnaire critique du sexisme linguistique, recensant des centaines d’expressions sexistes. Un projet qui invite les féministes à passer des actes à la parole !

Suzanne Zaccour et Michaël Lessard vous invitent à la rencontre d’une trentaine de voix féministes québécoises de différents milieux, qui relèvent le pari de faire rire, sourciller, décrier, sourire et grimacer avec des textes aussi riches que colorés.
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